• ORDRE DU JOUR

  CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2013 à 19h

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• seance du 06 mars 2013

  1-VOTE DES TAUX COMMUNAUX – ANNEE 2013
  2a- MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2013 – COMMUNE
  2b - MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2013 – REGIE DU PORT
  3a- REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2012  - COMMUNE
  3b - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2012 – Régie du Port
  4-CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS
  5- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2013 – COMMUNE
  6- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2013 – REGIE DU PORT
  7- VOTE DU BUDGET ANNEXE  2013 – LOTISSMENT LES MIMOSAS 
  8a- PRECISION SUR LES SUBVENTIONS VOTEES AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS –CCAS  
  8b- PRECISION SUR LES SUBVENTIONS VOTEES AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – EPIC O.T.
  8c- PRECISION SUR LES SUBVENTIONS VOTEES AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS – SDIS
  9- VOTE DU FORFAIT COMMUNAL – ECOLE RAYMOND HENRI – Année 2013 
  10- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – SOLDE – EXERCICE 2013  
  11- BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS DE LA VILLE – ANNEE 2012   
  12- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  13- INSTAURATION DE LA PRIME DE FONCTIONS ET DE RESULTATS POUR LE CADRE D’EMPLOI DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX     
  14- MISE EN CONFORMITE DU REGIME INDEMNITAIRE     
  15- CONVENTION AVEC RADIO France « France Bleu Roussillon »     
  16- ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES JEUNES
  17- ACQUISITION POUR L’EURO SYMBOLIQUE D’UNE BANDE DE TERRAIN (48.50 m²) SUR LA PARCELLE AK N° 586
  18- MARCHE DES ASSURANCES – APPROBATION DU LOT N°4 : PROTECTION DES AGENTS ET DES ELUS
  19- COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISE EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

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• scéance du 29 janvier 2013

  1-PRESENTATION DU DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013
  2- PRESENTATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2013 DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME ET DE LA REGIE DES CAMPINGS
  3- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 1^er ACOMPTE – EXERCICE 2013
  4- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  5- ACTUALISATION DES BAREMES CAF ET APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE « EL CANT DELS Ocells »
  6- ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR FORFAITAIRE POUR 2013
  7- DESIGNATION DES MEMBRES SUPERIEURS SUPPLEANTS DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME
  8- COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
  9- CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME –DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE I
  10- CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA COMMUNE/Rond Point RD 22
  11- TRANSFERT D’OFFICE D’UNE VOIE PRIVEE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : « Copropriété Mas des Capellans » comprenant un chemin piétonnier cadastré AS 984, AS 985, AS 986, AS 987 et une voie de desserte cadastrée AS 988
  12- REMPLACEMENT DE PONTONS,CATWAYS ET PIEUX AU PORT DE ST CYPRIEN lot n°1 : remplacement pontons et catways – Désignation de l’entreprise attributaire
  13- COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISE EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

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• ORDRE DU JOUR

  CONSEIL MUNICIPAL DU 29/01/2013 à 19H

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