Comptes rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux

  • seance du 21/03/2017

    1 - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION – ANNEE 2017
    2 - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L’EXERCICE ET AFFECTATION 2016 – COMMUNE
    3 - MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 – COMMUNE
    4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA COMMUNE – APPROBATION
    5 - PRECISIONS SUR LES SUBVENTIONS VOTEES AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS (EPIC OT et CCAS)
    6 - REPRISE DES RESULTATS 2016 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT LES MIMOSAS
    7 - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 2017 DU LOTISSEMENT LES MIMOSAS
    8 - FORFAIT COMMUNAL 2017 – OGEC SAINT PIERRE DE LA MER
    9 - VOTE DU SOLDE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCITIONS – EXERCICE 2017
    10 - BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS DE LA VILLE – ANNEE 2016
    11 - MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUE POUR LES TRAVAUX SUR LES ESPACES PUBLICS-VOIRIE DE L’AVENUE DU ROUSSILLON ET LA PLACE REPUBLIQUE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON
    12 - VENTE DES TERRAINS CADASTRES AO 1 545 ET AO 1 546 D’UNE SUPERFICIE TOTALE DE 4 968 M²
    13 - CONVENTION COMMUNE / EPIC OFFICE DE TOURISME – LOCATION DE MOBIL-HOMES
    14 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LA CRECHE « EL CANT DELS OCELLS »
    15 - CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF / COMMUNE POUR LE SERVICE PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
    16 - APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIE DES P.O (SYDEEL 66)
    17 - ADHESION DE LA COMMUNE DE ST CYPRIEN AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA PROMOTION DES LANGUES OCCITANE ET CATALANE
    18 - ORGANISATION DU STATIONNEMENT DE SURFACE : MODIFICATION DE LA DUREE DE STAIONNEMENT ET CREATION D’UNE TROISIEME ZONE
    19 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  • seance du 08/03/2017

    1 - CREATION D’UNE REGIE POUR LA LOCATION DE LA SALLE DE CONFERENCE DE LA CAPITAINERIE
    2 - ACTUALISATION DES TARIFS DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRES DE LA REGIE DU PORT – ANNEE 2017
    3 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016  DE LA REGIE DU PORT
    4 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 20146 DE LA REGIE DU PORT
    5 - AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2016 – REGIE DU PORT
    6 - MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA REGIE DU PORT
    7 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 DE LA REGIE DU PORT
    8 - ADMISSION EN PRODUITS IRRECOUVRABLES  DE LA REGIE DU PORT
    9 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’AMODIATION CONCERNANT LA PARCELLE AS 820 – MARINE SERVICE CATALAN
    10 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – ANNEE 2017
    11 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  • seance du 22/02/2017

    1 -FIXATION DE TARIFS COMPLEMENTAIRES A LA MEDIATHEQUE Prosper Mérimée
    2 - CONVENTION COMMUNE / UDSIS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET APPROBATION DES TARIFS 2017
    3 - ADHESION 2017 A LA MISSION LOCALE DES JEUNES
    4 - AIDE AUX ECOLES DE MUSIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
    5 - ORGANISATION DU STATIONNEMENT DE SURFACE SUR LA COMMUNE DE ST CYPRIEN – CREATION D’UNE ZONE PAYANTE – DETERMINATION DES TARIFS ANNUELS
    6 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN COMMUNAL POUR UNE ARMOIRE DE COUPURE ENEDIS
    7 - ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A LA MISE EN ŒUVRE DU PROTOCOLE P.P.C.R AU 01/01/2017  ET CREATION DE POSTES
    8 - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES SUD ROUSSILLON AUPRES DE LA VILLE DE SAINT CYPRIEN
    9 -  INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
    10 - CONVENTION DE COORDINATION POLICE MUNCIPALE MUTUALISEE ET GENDARMERIE NATIONALE – RENOUVELLEMENT 
    11 - AVENANT A LA CONVENTION DE MUTUALISATION DE POLICE MUNICIPALE MUTUALISEE – ARMEMENT12 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  • seance du 26/01/2017

    1 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE SELECTION GALPA Pays Méditerranée
    2 - REFUS DU TRANSFERT AUTOMATIQUE DE LA COMPETENCE URBANISME REGLEMENTAIRE A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES   
    3 - VENTE DE LA PARCELLE AK 119 – ANCIEN CAMPING LES MURIERS
    4 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS
    5 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE POUR L’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (Commune/mutualité sociale Agricole)
    6 - APPROBATION DES BAREMES CNAF 2017 POUR LA PARTICIPATION DES FAMILLES – CRECHE EL CANT DELS OCELLS
    7 - ORGANISATION D’UN EDUCAPCITY A SAINT CYPRIEN – APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION CAP SAA et LA COMMUNE
    8 - COMPLEMENT A LA DELEGATION DU 15 AVRIL 2014 RELATIVE AUX DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ACCORDEES AU MAIRE
    9 - REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES – ANNEE 2016
    10 - CREATION D’UN TARIF DE SERVICE PUBLIC – INSTAURATION D’UNE CAUTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU MINI-BUS
    11 - APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN –  ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR FAUCARDAGE ET DEBROUSSAILLAGE DES CANAUX DE LA COMMUNE  – DESIGNATION DES TITULAIRES
    12 - APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN – FOURNITURE ET POSE D’HORODATEURS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT CYPRIEN – DESIGNATION DU TITULAIRE
    13 - APPEL D’OFFRES EUROPEEN OUVERT – ORGANISATION DE SPECTACLES PYROTECHNIQUES POUR LA COMMUNE DE ST CYPRIEN – DESIGNATION DES TITULAIRES
    14 - APPROBATION D’APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN – SOUSCRIPTION DU CONTRAT D’ASSURANCE – LOT 5 – PRESTATIONS STATUTAIRES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE ET DU PORT DE SAINT CYPRIEN – DESIGNATION DU TITULAIRE
    15 - VOTE DES SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS – 1ER ACOMPTE
    16 - DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION – DEMANDE DE SUBVENTION
    17 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Imprimer la page