Comptes rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux

  • seance du 21/06/2018

    1 - APPROBATION DES BUDGETS PRIMITIFS 2018 DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME ET DE LA REGIE DES CAMPINGS ET DU RAPPORT D’ACTIVITES DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME
    2 - LOTISSEMENT COMMUNAL LES MIMOSAS – CESSION DU LOT N°2
    3 - CESSION D’UN TERRAIN DE 7 M² JOUXTANT LA PARCELLE AP 123
    4 - ACQUISITION AMIABLE DE LA PARCELLE AI 206 
    5 - PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS 2017 SUR LES SERVICES PUBLICS DELEGUES
    6 - CONCESSION DE PLAGE NATURELLE – DEMANDE DE RENOUVELLEMENT – APPROBATION DU DOSSIER QUI SERA SOUMIS A ENQUETE PUBLIQUE
    7 - APPROBATION DES DELEGATAIRES – SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION DE PLAGE LOTS N°1 ET 5
    8 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT EXTERIEUR AU COMITE DE DIRECTION DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME
    9 - CONSTITUTION D’UN COMITE D’APPEL A PROJETS POUR LE QUARTIER DU PORT
    10 - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE D’APPEL A PROJET POUR LE QUARTIER DU PORT
    11 - ACTUALISATION DES TARIFS DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRES DE LA REGIE DU PORT
    12 - ACTUALISATION DES TARIFS DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRES DE LA COMMUNE
    13 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
    14 - COMPTE DE GESTION DU BUDGET DE LA COMMUNE DE ST CYPRIEN – EXERCICE 2017
    15 - VOTE DU  COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT CYPRIEN – EXERCICE 2017 
    16 - VOTE DU COMPTE DE GESTION  DU BUDGET ANNEXE DU  LOTISSEMENT LES MIMOSAS  – EXERCICE 2017 
    17 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU  LOTISSEMENT LES MIMOSAS  – EXERCICE 2017 
    18 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – PRESTATION DE SERVICE ALSH
    19 - APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE ET ACTUALISATION DES BAREMES DE LA CAISSE NATIONALE DES AFFAIRES FAMILIALES
    20 - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE MODALITES ULTERIEURES DE GESTION DE L’OUVRAGE – VOIE DOUCE RD 40 – COMMUNES ST CYPRIEN/LATOUR BAS ELNE/SUD ROUSSILLON ET CONSEIL DEPARTEMENTAL
    21 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE DEFIBRILATEURS CONSEIL DEPARTEMENTAL/COMMUNE
    22 - CONVENTION DE SERVITUDE POUR PASSAGE DE CABLE – COMMUNE /ENEDIS
    23 - CONVENTION TRIPARTITE – COMMUNE ST CYPRIEN 6 UGAP ENI GAS POWER France – DELEGATION DE CREANCES A L’UGAP – MARCHE PUBLIC SUBSEQUENT – ACQUISITION DE GAZ PAR ACCORD CADRE
    24 - ACQUISITION DE MATERIEL DE L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 66)
    25 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  • seance du 07/06/2018

    1 - APPROBATION DU DELEGATAIRE –CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT PAR PETITS TRAINS ROUTIERS

  • seance du 28/05/2018

    1-     1 - PRESENTATION DES OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
    2 - LOTISSEMENT COMMUNAL LES MIMOSAS : CESSION DU LOT N°8
    3 -
    PROPOSITION DE NOUVELLES DATES CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 
    4 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UNE PARTIE D’ESPACE PUBLIC AU DROIT DE LA PARCELLE AP 123
    5 - LANCEMENT DE L’APPEL A PROJET SUR LA REQUALIFICATION DU QUARTIER DU PORT DE ST CYPRIEN
    6 -
    CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE AU DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE SIGNAALISATION DE L’EUROVELO 8

    7 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT EXTERIEUR AU COMITE DE DIRECTION DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME

    8 -
    DELEGATIONS DU CONSEILMUNICIPAL AU MAIRE
    9 -FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE – ELECTIONS 2018 
    10-  
    FORFAIT COMMUNAL 2018 – OGEC SAINT PIERRE DE LA MER

    11-  
    VOTE DU SOLDE DES SUBVENTIONS DE MOINS DE 23 000 EUROS  AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2018

    12-  
    VOTE DU SOLDE DES SUBVENTIONS DE PLUS DE 23 000 EUROS  AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2018

    13-  
    VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES

    14-  
    ACQUISITION DU MATERIEL DE L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC

    15-  
    COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

     

  • seance du 10/04/2018

    1 - CONVENTION d’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT Ram – Approbation avenant «Missions Complémentaires »
    2 - CONVENTION d’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT  – Approbation avenant «ACCUEIL DE LOISIRS EXTRA  SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DES ADOLESCENTS

    3 - CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX DU COLLEGE ALICE ET JEAN OLBO PAR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES

    4 - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017 – REGIE DU PORT

    5 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF  2017 – REGIE DU PORT

    6 - AFFECTATION DES RESULTATS  DE L’EXERCICE 2017 – REGIE DU PORT

    7 - MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE DU PORT

    8 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA REGIE DU PORT

    9 - ADMISSION DE PRODUITS IRRECOUVRABLES DE LA REGIE DU PORT

    10 - VOTE DES TAUX D’IMPOSITION  - ANNEE 2018

    11 - REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT 2017 DU BUDGET PRINCIPAL – COMMUNE DE ST CYPRIEN
    12 - MODALITES DE VOTE DU BUDGET -  COMMUNE DE ST CYPRIEN

    13 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF  2018 DE LA COMMUNE AVEC SON ANNEXE – APPROBATION

    14 - PRECISIONS SUR LES SUBVENTIONS VOTEES AUX ETABLISSEMENTS PUBLICS  (EPIC OT ET CCAS)

    15 - REPRISE DES RESULTATS  2017 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT LES MIMOSAS

    16 - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE  2018 DU LOTISSEMENT LES MIMOSAS

    17 - ADHESION 2018 – MISSION LOCALE DES JEUNES

    18 - FIXATION D’UN TARIF POUR UN LIVRE

    19 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET)

    20 - BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS 2017

    21 - DENOMINATION DES RUES – LOTISSEMENT LAS MASSARDES 1

    22 - RECTIFICATION DES LIMITES CADASTRALES DE LA PARCELLE AK 119

    23 - MODALITES DE MISE A DISPOSITION DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

    24 - ETABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE D’UN RESEAU ERDFI/ENEDIS  SUR LES PARCELLES AN 177,520 et 528 DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT DE LA LIGNE HTA EXISTANTE

    25 - ETABLISSEMENT D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE D’UN RESEAU ERDFI/ENEDIS  SUR LA PARCELLE AN 384  DANS LE CADRE DE L’AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA DESSERTE ET D’ALIMENTATION ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE

    26 - CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – SURVEILLANCE DES PLAGES  - NAGEURS SAUVETEURS

    27 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE STAGE – UNIVERSITE DE MONTPELLIER /COMMUNE

    28 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  • seance du 22/03/2018

     1 - SURVEILLANCE DES PLAGES SAISON 2018 – CONVENTION AVEC LA SNSM
    2 - RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME EN CATEGORIE I
    3 - REGULARISATION DE LA CESSION DU TERRAIN ARTISANAL – LOT 27 – à Mme VEUVE BARBOTEU
    4 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

  • seance du 21/02/2018

    1 - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POUR LE CENTRE DE LOISIRS
    2 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ECOLE DE MUSIQUE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – ANNEE 2018
    3 - ORGANISATION D’UN EDUCAPCITY 2018 – APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION CAP SAAA/COMMUNE
    4 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – ANNEE 2018
    5 - VOTE DU 1ER ACOMPTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS –EXERCICE 2018 
    6 - DONS DES CEREMONIES ANNEE 2017 – REVERSEMENT
    7 - DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT DE LA SOCIETE 3 MOULINS HABITAT DU GROUPE POLYLOGIS
    8 - REMBOURSEMENT A LA COMMUNAUTE DES COMMUNES SUD ROUSSILLON DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT POUR LA PEPINIERE D’ENTREPRISE
    9 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – SOUS TRAITES d’EXPLOITATION LOTS N°1 ET 5 – LANCEMENT DE PROCEDUR
    10 - DECENTRALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - CONVENTION AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS –ANTAI
    11 - CREATION DE POSTES  MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
    12 - CONVENTION RELATIVE A L’AMENAGEMENT DE LA VELOROUTE DE L’AGOUILLE DE LA MER ENTRE ST CYPRIEN ET BAGES ET FIXANT LES MODALITES DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURES DE L’ITINERAIRE
    13 - CONVENTION POUR L’EXECUTION MULTIPARTITE RELATVIE A LA VELOROUTE DE L’AGOUILLE DE LA MAR / COMMUNE ET SUD ROUSSILLON
    14 - REFORME DES VEHICULES COMMUNAUX
    15 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS LIANT LA COMMUNE DE ST CYPRIEN A L’EPIC OFFICE DE TOURISME
    16 - CESSION D’UN TERRAIN DE 40 M² JOUXTANT LA PARCELLE AD 178
    17 - BAIL EMPHYTEOTIQUE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE AN 384 A L’ASSOCIATION VIVRE LE 3ème AGE PROPRIETAIRE DE l’EHPAD JEAN ROSTAND  A ST CYPRIEN
    18 - ACCORD –CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL d’OFFRES OUVERT EUROPEEN - TITRE DE TICKETS RESTAURANTS PUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE St Cyprien période 2018/2022 – DESIGNATION DU TITULAIRE
    19 - APPEL D’OFFRES OUVERT  EUROPEEN – PRESTATIONS RELATIVES A LA SURVEILLANCE DES PLAGES DE LA COMMUNE DE ST CYPRIEN – DECLARATION SANS SUITE DE LA PROCEDURE
    20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AU TITRE DU FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (F.E.A.M.P) POUR UN EQUIPEMENT DU QUAI DE PECHE PROFESSIONNELLE POUR LA VENTE DIRECTE
    21 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

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