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Le compte rendu des assemblées
 
Établi en application de l’article L.2121.25 du code Général des Collectivités...
 

 

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séance du 02/06/2009
 
séance du 19/03/2009
  1.- : VOTE DES TAUX – ANNEE 2009 2a .- : MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 - COMMUNE 2b. : MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 – REGIE DU PORT 3.- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2009 – COMMUNE 4 .- APPROBATION DU BUDGET 2009 – REGIE DU PORT 5. - : PRODUITS IRRECOUVRABLES – REGIE DU PORT 6. -: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES 7 .- : REDEVANCE PORTUAIRE – ANNEE 2009 8.- : REDEVANCE EPIC OFFICE DE TOURISME – CAMPINGS – ANNEE 2009 9 .- : SUD ROUSSILLON / FONDS DE CONCOURS – COMMUNE 10.- : SUD ROUSSILLON / FONDS DE CONCOURS – PORT 11.- : CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS DE STAND DE TIR POUR LES POLICIERS MUNICIPAUX 12 . - : MISE à DISPOSITION TEMPORAIRE D’AGENTS COMMUNAUX 13.- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 14.- : DISSOLUTION DU S.I.S. d’ELNE – ADHESION à L’UDSIS 15.- : COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 17/03/2009
  1.- : DEMANDE DE M. ROPERO DE SE CONSTITUER PARTIE CIVILE - ARTCLE L .2132.5 DU C.G.C.T 2.- DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2009 3.- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – COMMUNE 4.- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 – REGIE DU PORT 5.- : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DU RECEVEUR MUNICIPAL - COMMUNE 6. - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 – REGIE DU PORT 7.- : AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2008 – Commune 8.- : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2009 9.-: REMBOURSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LES ASSOCIATIONS – 10.- : VOTE DU FORFAIT COMMUNAL à l’ECOLE RAYMOND HENRI 11.- REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES 12. : ANNULATION DES VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET ANNEXE DE LA VARNEDE 13. - : MAINTIEN EN FONCTION DE M. MARC BLASCO EN QUALITE D’ADJOINT 14. - : DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION URBANISME 15. : DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION SPORT 16.- DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX 17.- : ACTUALISATION DES MONTANTS PLANCHER ET PLAFOND DU BAREME DES PARTICIPATIONS FAMILIALES 18.- MISSION LOCALE DES JEUNES – ADHESION 2009 19.- ADHESION 2009 à L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU LITTORAL (ANEL) 20.- : INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS 21.- DECONCENTRATION DES ATELIERS MUNICIPAUX 22.- : CESSION D’UN TERRAIN à LA S.A. ROUSSILLON HABITAT 23.- : BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS DE LA VILLE – ANNE 2008 24.- FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LE PORT DE SAINT CYPRIEN - Approbation du DCE 25.-: COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 22/01/2009
  1.-: INSTALLATION D’UN NOUVEL ELU EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL 2.- : RENONCIATION A LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS / TRANSFORMATION DU BATIMENT EN CENTRE ASSOCIATIF 3.- : UTILISATION DES SALLES DE GRAND STADE LES CAPELLANS 4.- : VENTE DES ŒUVRES D’ART 5.- : TRANSPORTS EN REGIE 6.- : ANNULATION DES COMPROMIS DE VENTE DES PARCELLES COMMUNALES 7.- : CREATION DE 300 LOGEMENTS ACCESSIBLES à TOUS 8.- : ALIENATION DU CAMPING AL FOURTY – ANNULATION 9.- : REFORME DES VACATIONS FUNERAIRES 10.- : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2009 11.- : ACCEPTATION OU REFUS D’UN DON 12.- : COMPTE- RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 12/12/2008
  1.-: REMPLACEMENT D’UN MEMBRE EXTERIEUR à LA REGIE DU PORT 2.- : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 3.- CONVENTION COMMUNE/CAF/DDJS/CG – SOUTIEN à L’AMELIORATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS – FONDS QUALITE 4.-: CONVENTION PRESTATION DE SERVICES CAF/COMMUNE – CENTRE DE LOISIRS « FRANCIS GATOUNES » 5.- : CONVENTIONS AVEC LES CLUBS ET ASSOCIATIONS – MODIFICATION 6.- : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE MARINE PLAISANCE ROUSSILLON 7.- : REDEVANCE PORTUAIRE – ANNEE 2008 8. - : REDEVANCE EPIC OFFICE DE TOURISME - CAMPINGS – ANNEE 2008 9.- : OCTROI DE L’ INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL – REGIE DU PORT 10.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – REGIE DU PORT 11.- : VIREMENTS DE CREDITS - COMMUNE 12.-: VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET ANNEXE DE LA VARNEDE 13.- : AUTORISATION D’ENGAGER, de LIQUIDER et DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 14.- : PRODUITS IRRECOUVRABLES 15. - : MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS 16.-: DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2009 – VOIRIE COMMUNALE 17.- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME D’ECLAIRAGE PUBLIC 18.- MARCHE DES ASSURANCES - Déclaration sans suite du lot n° 6 : assurance des prestations statutaires 19.- ACQUISITION A L’AMIABLE D’UNE PARCELLE SITUEE DANS LE PERIMETRE DE LA ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE – SECTEURS « PAS D’EN FERRER » ET « COLOMINE D’EN ROQUE » 20.- ACTUALISATION DES TARIFS DES SERVICES PUBLICS 21.- : ALIENATION DU CAMPING AL FOURTY 22. : VENTE A LA SOCIETE ROUSSILLON HABITAT DE 5 IMMEUBLES APPARTENANT A LA COMMUNE EN VUE DE LES REHABILITER ET D’Y DEVELOPPER DU LOGEMENT SOCIAL 23. - : MODIFICATION DES CONVENTIONS D’OCCUPATION DE LA RESIDENCE DU PORT 24.- : COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 13/11/2008
  1.-: INSTALLATION D’UN NOUVEL ELU EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL 2.- : DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION ADMINITRATION GENERALE 3.- : DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION DES FINANCES ET ACTION ECONOMIQUE 4.-: DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION ENSEIGNEMENT 5.- : DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION SPORT 6.- : DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION INTER GENERATIONS 7.- : DESIGNATION D’UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS 8. : DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL à L’OFFICE DE TOURISME 9.-: REMPLACEMENT DE DEUX DELEGUES ET DESIGNATION DE TROIS DELEGUES SUPPLEMENTAIRES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON. 10.- : COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES –COMPOSITION 11.- : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – CAF ET MSA – APPROBATION 12 . - : RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR 13.- : RECRUTEMENT DES NON-TITULAIRES 2009 14. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 15.- OCTROI DE L’ INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL 16.- VOTE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 17. -: CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 18.- :VIREMENTS DE CREDITS - COMMUNE 19.-: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME D’ECLAIRAGE PUBLIC 20.- :AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Avenant n° 1 au lot n° 1 : réfection des chaussées, trottoirs et parkings au marché passé avec l’entreprise APPIA AUDE ROUSSILLON 21.- RESILIATION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA REALISATION D’UNE LUDOTHEQUE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES 22.- : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU POS VALANT PLU ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION 23 . -: CONVENTION PREVOYANT LE TRANSFERT A LA VILLE DE SAINT CYPRIEN D’UNE PARTIE DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS DU LOTISSEMENT « Les Jardins d’Anaïs » /Avenant n°1 24 : APPROBATION DE LA 10EME MODIFICATION DU P.O.S. DE SAINT CYPRIEN 25.- CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU LOTISSEMENT DENOMME « SUD ROUSSILLON » ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. 26.- : AVIS SUR DOSSIER NECESSAIRE A L’OCTROI D’UNE CONCESSION D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME 27.- SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA DIGITALISATION DES PLANS CADASTRAUX DE LA COMMUNE 28.- : APPROBATION DE LA CONVENTION POUR L’ACCES AUX FORAGES DU CAMP DE LAS HORTES – COMMUNE/SUD ROUSSILLON 29 : MODIFICATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC DE LAS ROUTES A SAINT CYPRIEN / - REOUVERTURE DE LA PHASE PREALABLE DE CONCERTATION (ART. L 300-2 DU CODE DE L’URBANISME). 30.- : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION : LIEUX-DITS « PAS D’EN FERRER » ET « COLOMINE D’EN ROQUE » QUI ANNULE ET REMPLACE LES AVIS SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DES SECTEURS A ET B DU 16 NOVEMBRE 2006, CONCERNANT LES PERIMETRES DE « L’HORTET », « PAS D’EN FERRER » ET « COLOMINE D’EN ROQUE » 31.- : COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 26/09/2008
  1.-: INSTALLATION D’UN NOUVEL ELU EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL 2.- CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE PAR LE COLLEGE ST PIERRE DE LA MER 3 - : MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE RESTAURATION SCOLAIRE DE SAINT-CYPRIEN 4.- AVENANT DE TRANSFERT DE LA SA BEC ET CABALL à LA SARL AUTOCARS CABALL 5.- : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – SUPPRESSION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS DES LOGEMENTS NEUFS 6.- : CONVENTION CONSEIL GENERAL/COMMUNE POUR PRISE EN CHARGE DU COUT DES TRANSPORTS 7.- : CONVENTION INSEE/COMMUNE POUR LA TRANSMISSION DES DONNEES DE L’ETAT CIVIL PAR INTERNET 8 - : RAPPORTS ANNUELS 2007 SUR LES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON 9.. - : AMENAGEMENT DU CORDON DUNAIRE – DEMANDE DE SUBVENTION 10.- : ADHESION 2008 à L’ANEL – RENOUVELLEMENT 11.- : TARIFS PORTUAIRES – ANNEE 2009 12. - : INDEMNISATION DU JURY DE L’ECOLE DE MUSIQUE 13.- VOTE DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 14.- : VIREMENTS DE CREDITS - COMMUNE 15. : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 16.- : ALIENATION DES PARCELLES CADASTRES AO n°s 1545, 1546 -LE VILLAGE 17.- : APPROBATION DES NOUVELLES LIMITES ADMINISTRATIVES DU PORT 18.- : RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE RATTACHEMENT DE LA COMMUNE DE ST CYPRIEN AU PROJET DE PAPI TECH II ET D’ADHESION AU SIVU DU TECH. 19.- MARCHE DES ASSURANCES - Approbation du DCE 20.- : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA ZONE TECHNIQUE DU PORT 21. : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA RUE MATISSE DANS LE SECTEUR DE LA PRADE 22.- RESILIATION ET DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN BLOC SANITAIRES DANS LE SECTEUR DES CAPELLANS 23. - : COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 09/07/2008
  1. - : CONVENTION COMMUNE/CONSEIL GENERAL – RD 612 2.- : DSP SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION DE PLAGE – AVENANT N° 1 – ACTUALISATION DE LA DUREE D’EXPLOITATION 3. -: MISE A DISPOSITION DE MOBIL-HOMES POUR LES PUPILLES DES SAPEURS POMPIERS 4.- : SURVEILLANCE DES PLAGES – SAISON ESTIVALE 2008 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERRANEENS 5 - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 6.- DEMATERIALISATION DES ETATS DE LA PAYE – CONVENTION CADRE REGIE DU PORT/Etat 7.- : DENOMINATION DE LIEUX 8.- ADHESION DE LA COMMUNE à L’ASSOCIATION DES COMMUNES MARITIMES DU LANGUEDOC-ROUSSILLON 9.- : SIGNALISATION D’INFORMATION LOCALE – CONVENTION COMMUNE/DEPARTEMENT 10.- RAVITAILLEMENT EN CARBURANT DE LA GENDARMERIE – BRIGADE NAUTIQUE – CONVENTION COMMUNE/SEA 11.- CESSION D’UN TENEMENT ANGLE DES RUES MAROT ET DUMAS 12.- CESSION D’UN PARKING DESAFFECTE A L’ANGLE DE LA RUE MAURICE RAVEL ET DE LA RUE JEAN SEBASTIEN BACHH 13.- : CESSION DE PARCELLES – ROUTE DEPARTEMENTALE 40 14.- ACQUISITION D’UNE PARCELLE PRIVEE CONSTITUANT UNE PARTIE DES BANDES DE BORD A QUAI DU BASSIN DES CAPELLANS POUR INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE 15.- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU POS VALANT PLU ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION 16.- TAXES D’URBANISME – REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD 17. : PROPOSITION POUR MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES DU BASSIN DE RETENTION SUD DU QUARTIER DE LA PRADE 18.- MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE EN VUE DE LA REALISATION D’UN OUVRAGE HYDRAULIQUE AU BASSIN DE L’ASPRE 19.- REALISATION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES RELATIFS AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES ET PORTUAIRES SUR LA ZONE DE LAS ROUTES 20.- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – 2ème acompte - ANNEE 2008 21 . - : CONSTRUCTION D’UN MUSEE AUX CAPELLANS – DEMANDE DE SUBVENTION 22.-: AMENAGEMENT ET PROTECTION DE L’ESPACE NATUREL – CORDON DUNAIRE DES CAPELLANS – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FEDER 23 a. - : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 23b. – VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – REGIE DU PORT 24 a. -: VIREMENTS DE CREDITS COMMUNE 24b. - : VIREMENTS DE CREDITS – PORTE 25.-: DECISION MODIFICATIVE – BUDGET ANNEXE DE LA VARNEDE 26-. SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DE LA VARNEDE 27.- ACTUALISATION DES TARIFS DES SERVICES PUBLICS28.- : AMENAGEMENT ET AMELIORATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC 29.- REALISATION DE TROTTOIRS - Approbation du dossier de consultation des entreprises 30.- MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT PAYSAGER DU ROND-POINT DE LA RD 81 AUX CAPELLANS 31.- : CONTRAT D’HONORAIRES DU MUSEE DES CAPELLANS – Avenant n° 1 32.- DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES SUR LES PLAGES - AU TITRE DU F.I.A.H 33.- COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 14/05/2008
  1.- Prescription de la révision du POS et transformation en PLU - Redéfinition des objectifs poursuivis et relance de procédure. 2.- CONSTITUTION D’UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LES ELECTIONS PRUD’HOMALES 2008 3.- : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 4 . – DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 4 . – DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 5.- AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 6.- RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC ET MISE EN VALEUR DES PALMIERS DES RUES DUMAS, LEMAITRE ET FORT 7.- MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR REALISER L’AMENAGEMENT D’UN LOCAL A LA HALLE A MAREE 8.- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 9.- : FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ – EXERCICE 2008 10.- : VIREMENTS DE CREDITS COMMUNE 11.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES - COMMUNE 12.- COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 14/05/2008
  1.- Prescription de la révision du POS et transformation en PLU - Redéfinition des objectifs poursuivis et relance de procédure. 2.- CONSTITUTION D’UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LES ELECTIONS PRUD’HOMALES 2008 3.- : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 4 . – DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 4 . – DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE 5.- AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 6.- RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC ET MISE EN VALEUR DES PALMIERS DES RUES DUMAS, LEMAITRE ET FORT 7.- MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR REALISER L’AMENAGEMENT D’UN LOCAL A LA HALLE A MAREE 8.- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 9.- : FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ – EXERCICE 2008 10.- : VIREMENTS DE CREDITS COMMUNE 11.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES - COMMUNE 12.- COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS
séance du 07/05/2008
  1- : ADHESION AU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE ODYSSEA 2- TARIFS PONTONS – GARANTIE D’USAGE 3- : VIREMENTS DE CREDITS COMMUNE 4-: CREDITS SUPPLEMENTAIRES - COMMUNE 5- : FERMETURE D’UNE CLASSE A L’ECOLE ALAIN 6- : SURVEILLANCE DES PLAGES – SAISON ESTIVALE 2008 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERRANEENS 7- : TRANSFERT D’OFFICE D’UNE VOIE PRIVEE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE DANS LE DOMAINE PUBLIQUE COMMUNAL RUE CLAUDE FARRERE 8- : ACQUISITION DES PARCELLES PRIVEES CONSTITUANT LES BANDES DE BORD A QUAIS DU BASSIN DES CAPELLANS POUR INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE 9- :DEMANDE DE CREATION D’UNE ZAD A USAGE DE RESERVE FONCIERE LIEUDITS « PAS D’EN FERRER » ET « COLOMINE D’EN ROQUE » D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 13 ha 31 a 72 ca A M. LE PREFET DES PYRENEES ORIENTALES et ANNULATION DE LA ZAD CREEE n° 5025/2006 EN DATE DU 02/11/2006 10 - : NEUVIEME MODIFICATION DU P.O.S. VALANT P.L.U. 11- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 11/04/2008
  1. - : VOTE DES TAUX – ANNEE 2008 2.- : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 DU RECEVEUR MUNICIPAL 3.- : MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2008 – COMMUNE ET REGIE DU PORT 4.- APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2008 – COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES 5.- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 – REGIE DU PORT 6.- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007 – REGIE DU PORT 7.- APPROBATION DU BUDGET 2008 – REGIE DU PORT 8.- REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES EN 2007 9.- : BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS DE LA VILLE – ANNEE 2007 10.- : DEMANDE DE CREATION D’UNE ZAD LIEUDITS « Colomine de Villerase », « Als Angles », « Las Parts », « Pas de La Prade Nord » et « Bosc d’en Roug » d’une superficie D’ENVIRON 180 ha A M. LE PREFET DES PYRENEES ORIENTALES 11. – : DEMANDE DE RATTACHEMENT AU PROJET DE PAPI TECH II et DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE AU SIVU DE GESTION ET D’AMENAGEMENT DU TECH 12.- : DECLASSEMENT D’UN PARKING DESAFFECTE SITUE A L’ANGLE DES RUES J.S. BACH ET M. RAVEL PREALABLEMENT A SON ALIENATION. 13.- CESSION D’UN TRONçON DU CHEMIN RURAL DIT DE « LAS HORTES » D’UNE SUPERFICIE DE 557 m² PREALABLEMENT DECLASSE 14.- : APPROBATION DES MODIFICATIONS DE STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU REART 15.- : MISSION LOCALE DES JEUNES – ADHESION 2008 16.-: AVENANT N°2 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO JEUX 17.- : APPROBATION DES CONTRATS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA DEVOLUTION DES SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION DE PLAGE RESTANTS 18.- : FORMATION DES ELUS LOCAUX en 2007 19.- MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UN BLOC SANITAIRES PUBLICS DANS LE SECTEUR DES CAPELLANS 20.- COMPTE- RENDU DES DECISIONS
séance du 02/04/2008
  1. - : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 2 - DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL 3.-DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES 4.- DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LES MARCHES PUBLICS 5.- : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS 6.- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ACCORDEES AU MAIRE 7.- CAS DANS LESQUELS LE MAIRE PEUT INTENTER AU NOM DE LA COMMUNE DES ACTIONS EN JUSTICE – Article L. 2122-16ème du C.G.C.T 8.- DELIMITATION DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE POUR LA REALISATION DES EMPRUNTS 9.- DELIMITATION DE LA DELEGATION DONNEE AU MAIRE POUR LA REALISATION DES LIGNES DE TRESORERIE 10.- : FRAIS DE MISSION DES ELUS 11.- MAJORATION DE CREDIT D’HEURES 12.- CREDIT DE FORMATION DES ELUS 13.- INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS 14.- DELEGATION AU MAIRE EN MATIERE DE CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DES ACCIDENTS DANS LESQUELS SONT IMPLIQUES LES VEHICULES MUNICIPAUX 15.- DELIMITATION DE LA DELEGATION AU MAIRE EN MATIERE DES DROITS PREVUS AU PROFIT DE LA COMMUNE QUI N’ONT PAS UN CARACTERE FISCAL 16.- DELIMITATION DES CONDITIONS D’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN 17.-: ADOPTION D’UN REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE à L’ENSEMBLE DES SERVICES ACHETEURS DE LA MAIRIE DE ST.CYPRIEN, EN VUE DE VEILLER AU RESPECT DU CODE DES MARCHES PUBLICS ISSU AU PRINCIPAL DU DECRET N° 2006-975 DU 1ER AOUT 2006 18.- : Compte-rendu écrit est fait au Conseil Municipal des Décisions du Maire dont le détail suit, en application des articles L. 2122-22 et 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
séance du 15/03/2008
  Election du Maire Election des Adjoints
séance du 13/02/2008
  1- : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 – COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES 2.- : APPROBATION DES BALANCES DU COMPTE DE GESTION 2007 DU RECEVEUR MUNICIPAL - COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES 3. –: AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION 2007 - COMMUNE 4.- : SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU STADE DE LA PLAGE 5.-: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’AMENAGEMENT DES ABORDS DU CASINO 6.- . DEPLACEMENT ET REFECTION DU TREUIL DE TIRAGE DE LA ZONE TECHNIQUE DU PORT 7.- DENOMINATION DE RUES 8.- DECLASSEMENT DU TENEMENT SITUE A L’ANGLE DE LA RUE CLEMENT MAROT ET DE LA RUE ALEXANDRE DUMAS PREALABLEMENT A SON ALIENATION AUX CONSORTS MARCILLO & VIDAL. 9.– : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DGE – CONSTRUCTION D’UN MUSEE AUX CAPELLANS –TRANCHE FONCTIONNELLE RELATIVE AUX AMENAGEMENTS CONNEXES 10.- : REDEVANCE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS COMMUNAUX 11.- : PAIEMENT DU COUT DE REPRODUCTION DE DOCUMENTS 12.- DEMANDE DE CREATION D’UNE ZAD A USAGE DE RESERVE FONCIERE LIEUDITS « PAS D’EN FERRER » ET « COLOMINE D’EN ROQUE » D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 11 ha 11 a 04 ca A M. LE PREFET DES PYRENEES ORIENTALES et ANNULATION DE LA ZAD CREEE n° 5025/2006 EN DATE DU 02/11/2006 13.- ALIENATION D’UN BIEN ACQUIS PAR EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN 14. : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 23/01/2008
  1- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’AMENAGEMENT DE LA RUE MONTESQUIEU 2.- : AMENAGEMENT ET AMELIORATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC Avenant n° 1 au marché passé avec le groupement d’entreprises CEGELEC SUD OUEST-EBI AUTOMATISME 3.. : FOURNITURE ET POSE PAR BATTAGE DE PIEUX AU PORT DE SAINT CYPRIEN Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises 4.- : AMENAGEMENT DES RUES ANTONIO MACHADO ET JOSEPH KOSMA Approbation du DCE 5.-: DESIGNATION DES SITES NATURA 2000 EN MER – approbation du principe 6.- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN TRONCON DU CHEMIN RURAL DIT DE « LAS HORTES » 7.-CONVENTION PREVOYANT LE TRANSFERT A LA VILLE DE SAINT CYPRIEN D’UNE PARTIE DES EQUIPEMENTS COLLECTIFS DU LOTISSEMENT « LES JARDINS D’ANAIS II » 8.- : ACQUISITION DES PROPRIETES ISSUES DE LA SUCCESSION « GAZE » 9.- : DEMANDE D’ADHESION DE LA COMMUNE DE ST CYPRIEN AU SIVU DU TECH 10.- COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON – APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS 11.-: PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 12.- : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 13.- : CONVENTION ETAT/COMMUNE – SERVICE MINIMUM EN PERIODE DE GREVE 14.- : ATTRIBUTION DE TICKETS RESTAURANT AUX AGENTS DE LA COMMUNE 15.- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2008 16.- : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA D.G.E. – CONSTRUCTION D’UN MUSEE AUX CAPELLANS 17.- : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA D.G.E. – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET ECLAIRAGE PUBLIC 18.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 14/12/2007
  1- : . DESIGNATION D’UN COMMISSAIRE ENQUETEUR POUR DECLASSE 2.- TRANSFERT D’OFFICE D’UNE VOIE PRIVEE OUVERTE A LA CIRCULATION PUBLIQUE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : RUE CLAUDE FARREREMENT D’UN PARKING 3.- CONVENTION AVEC ORANGE France POUR LA MISE à DISPOSITION D’UN EMPLACEMENT POUR L’IMPLANTATION D’EQUIPEMENTS TECHNIQUES – APPROBATION avenant n°2 4.-: APPROBATION D’UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE ST CYPRIEN ET M.M. PLEGAT et LOEVENBRUCK – PRET GRATUIT D’UNE ŒUVRE D’ART AU JARDIN DES PLANTES 5. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 6. - : RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS 7.- : RECLASSEMENT TRIENNAL – MODALITES DE MISE EN ŒUVRE 8.- : TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 2EME TRANCHE 9.- : TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 2EME TRANCHE 10.-: TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 3EME TRANCHE 11.- : TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 2EME TRANCHE 12.- : TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 2EME TRANCHE 13.- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMELIORATION QUALITATIVE ET MISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS 14.- ENTRETIEN ET REPARATION DE LA VOIRIE COMMUNALE - Approbation du dossier de consultation des entreprises 15.- . AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET ECLAIRAGE PUBLIC - Approbation du DCE 16.- CONSTRUCTION D’UN BLOC SANITAIRES AUX CAPELLANS - Approbation du DCE 17.: AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE 18.- : SUPPRESSION D’UN TARIF DES SERVICES PUBLICS 19.- AUTORISATION D’ENGAGER, de LIQUIDER et DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 20.-: VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 21.-: VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES - COMMUNE 22.- : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ATTRIBUTION 23 . – : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 09/11/2007
  1- : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2 - : RECRUTEMENT DES NON-TITULAIRES 2008 3.-: DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – RETRAIT DE LA PROCEDURE DE DEVOLUTION DES SIX SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION 4.-: DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DEVOLUTION DES SIX SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION 5.- : MISE EN SECURITE DE L’ENTREE DU VILLAGE PAR LA R.D. 22 ET ALENYA - APPROBATION CONVENTION CONSEIL GENERAL/COMMUNE 6.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMELIORATION QUALITATIVE ET MISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS 7.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’ECLAIRAGE PUBLIC DU FUTUR CARREFOUR GIRATOIRE DE LA RD81- CAPELLANS 8.- : AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE 9.- : ACQUISITION DE LA PARCELLE AW 133 POUR PARTIE à LA SELCY 10.-: MISE à DISPOSITION DES TERRAINS AUX ABORDS DE LA PISCINE « LEON HENNEBICQ » à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 11.- - : REQUALIFICATION DU PORT NORD / FIXATION DES TARIFS DES GARANTIES D’USAGE 12.- : ACTUALISATION DES MONTANTS PLANCHER et PLAFOND DU BAREME DES PARTICIPATIONS FAMILIALES 13- : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 14 - : TARIFS PORTUAIRES – ANNEE 2008 15.- - : VIREMENTS DE CREDITS – PORT 16.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES - COMMUNE 17. – : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 09/10/2007
  1- : APPROBATION DES NOUVELLES LIMITES ADMINISTRATIVES DU PORT 2.- APPROBATION DU PROJET DE REQUALIFICATION DU PLAN D’EAU DES CAPELLANS 3.- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – LANCEMENT DE LA PROCEDURE DEVOLUTION DES SIX SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION 4.-: ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU GRAND REART – DESIGNATION DES DELEGUES 5.- MISE EN SECURITE DU CARREFOUR DE LA RD 22 AVEC LE CHEMIN DE LA VARNEDE / DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL 6.- DECLASSEMENT D’UN PASSAGE PREALABLEMENT à SA MISE à DISPOSITION à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « SUD ROUSSILLON » 7.- AMENAGEMENT DE LA RUE MATISSE SUR LE SECTEUR DE LA PRADE Approbation du DCE 8.-: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’ECLAIRAGE PUBLIC ET LA MISE EN VALEUR DES PALMIERS DES RUES LEMAITRE, DUMAS ET FORT 9.- : TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise PERPIGNAN CHARPENTES TRADITION : lot n° 3 : éléments ossatures bois, charpente bois, éléments zinc 10.-: TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise BATIMENT TECHNIQUE BOIS : lot n° 4 bis : menuiserie bois 11.-: TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise SAMELEC : lot n° 7 : électricité, chauffage, ventilation 12.- : TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise BOUYSSOU ET FILS : lot n° 8 : revêtements sols collés et scellés13. - : VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 14.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 15. - DELEGATION AU MAIRE DE LA REPRESENTATION DE LA COMMUNE EN JUSTICE, TANT EN RECOURS QU’EN DEFENSE, POUR TOUTES LES AFFAIRES D’INTERET COMMUNAL -Article L. 2122-22 16ième du Code général des collectivités territoriales 16.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA TOUR BOLTE 17. – : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 12/09/2007
  1- : ALIENATION à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PERIMETRES DE PROTECTION IMMEDIATS DES FORAGES F3 bis, F2, F4 bis, F5, F6, F7 2.- : BAIL COMMERCIAL AVEC LA S.A BEC ET CABALL 3.- : PRIX DE VENTE DU LOT N° 1 LOTISSEMENT « LA VARNEDE » 4.- : – TAXES D’URBANISME – REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD 5.- : DISPOSITIONS FAVORISANT LA PERFORMANCE ENERGETIQUE ET LES ENERGIES RENOUVELABLES DANS L’HABITAT 6. CESSION D’UN ESPACE VERT SIS SUR PARTIE DE FONCIER CADASTRE SECTION AD N° 505 7.- APPROBATION DE LA QUATORZIEME MODIFICATION DU P.O.S. VALANT P.L.U. 8. - MISE à DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX AUPRES DE L’OFFICE DE TOURISME 9 . - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 10.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 11. - VIREMENTS DE CREDITS – PORT 12.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’ELABORATION D’UNE PVR DANS LE SECTEUR 1 NAf, camp de la Hortes, Camp del Rec et Las Hortes 13- :TRANSFERT DE L’ENSEMBLE DES COMPETENCES VISEES A L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T. ET VALIDATION DU RECOURS EN ANNULATION INTENTE PAR LA COMMUNE A L’ENCONTRE DE L’AUTORISATION PREFECTORALE D’EXTENSION D’UN FORAGE ACCORDEE A LA COOPERATIVE SUD ROUSSILLON PAR ARRETE DU PREFET DES PYRENEES ORIENTALES N° 174/2004 EN DATE DU 22 JANVIER 2004 ET LE REJET DU RECOURS GRACIEUX DU 16 AVRIL 2004. 14. :– ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU GRAND REART 15.- : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 16.- : - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 27/07/2007
  1- : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2.- - : AVENANT A LA CONVENTION CASINO (gestion d’une salle et du parking) 3.- : ETABLISSEMENT D’UN PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 4.-: RAPPORTS ANNUELS 2006 SUR LES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 5.- CONVENTION PORT/ Tour de France à la Voile 6.- ACQUISITIONS ET CESSION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX 7.- : DECLASSEMENT D’UN PASSAGE PREALABLEMENT A SA MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « SUD ROUSSILLON » 8.- : MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU SECTEUR NORD DE SAINT CYPRIEN - Avenant de transfert 9.- REQUALIFICATION DU PLAN D’EAU DES CAPELLANS-ETUDE D’IMPACT-DOSSIER LOI SUR L’EAU-DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE - Avenant de transfert 10.- : DOSSIER LOI SUR L’EAU POUR LA CREATION D’UNE ZONE D’URBANISATION DANS LE SECTEUR DE LAS HORTES 11.- : DESIGNATION D’UN MAITRE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN ROND POINT (Rues Courteline – Tharaud) 12.- DESIGNATION D’UN MAITRE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN ROND POINT A INTERVENIR A L’AVENUE A. LANOUX ET DE LA RUE J.S. BACH 13.- AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS - 3ème tranche - Approbation du DCE 14.- AMENAGEMENT ET AMELIORATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC. Approbation du dossier de consultation des entreprises 15.- AMENAGEMENT DE LA ZONE TECHNIQUE DU PORT 16.- TRAVAUX DE REALISATION DE LA CLIMATISATION CHAUFFAGE A LA CRECHE HALTE GARDERIE 17.- VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 18.- VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES 19.- INDEMNISATION DU JURY DE L’ECOLE DE MUSIQUE 20.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 29/06/2007
  1- : PRESENTATION PAR LES SERVICES DE l’ETAT DE l’ALEA DE L’EBAUCHE D’UN ZONAGE REGLEMENTAIRE ET DU REGLEMENT ASSOCIE DU PLAN DE PREVENTION DE RISQUES INONDATION (P.P.R.I.) EN COURS D’ETUDE 2.- - : APPROBATION DES CONTRATS DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA DEVOLUTION DES SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION DE PLAGE 3.- : RAVITAILLEMENT EN CARBURANT DE LA GENDARMERIE - BRIGADE NAUTIQUE – CONVENTION COMMUNE/SEA 4.-: MODALITES D’AVANCEMENT DE GRADE - 5.- : VOTE D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE: 6.- VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 7.- TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC DES QUAIS DU PORT DE SAINT CYPRIEN – LES CAPELLANS 8.- : AVENANT N° 1 POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE VRD DU CHEMIN DE LATOUR A LA MER ET DE LA RUE ANTONIO MACHADO 9.- RETRAIT DE LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EXONERANT DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT LES CONSTRUCTIONS DE SERRES AGRICOLES 10.- : SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 11.- : VIREMENTS DE CREDITS – PORT 12.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 15/06/2007
  1- : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 3.- : VIREMENTS DE CREDITS – PORT 4.- : – PRODUITS IRRECOUVRABLES – PORT 5.- : DENOMINATION D’UN ROND-POINT 6. – CONVENTION D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE par le Collège « Alice et Jean Olibo » 7.- CONVENTION COMMUNE /OFFICE DE TOURISME – PRISE EN CHARGE D’UN HEBERGEMENT 8. - : PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DE LA MUTUELLE 9 . - : DESIGNATION D’UN MAITRE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN SANITAIRE DANS LE SECTEUR DES CAPELLANS 10.- : DESIGNATION D’UN MAITRE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UNE SALLE DE FITNESS à GRAND STADE 11. - : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’AMENAGEMENT DE 176 PLACES DANS LA ZONE SUD-EST DU BASSIN DES CAPELLANS 12.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER L’ECLAIRAGE PUBLIC AU QUAI DU PORT DU BASSIN DES CAPELLANS 13.- : Réapprobation de la 12ème modification du P.O.S. de Saint Cyprien Délibération annulant et remplaçant la délibération du 1er février 2007 ayant eu e même objet. 14.- : MISSION LOCALE DES JEUNES – 2007 15.- : PROPOSITION POUR MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE POUR LA CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE GRAND ECOULEMENT D’EAU A L’ENTREE OUEST DE SAINT CYPRIEN 16 : VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 17.- : - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 10/05/2007
  1- : APPROBATION DU TRAITE DE CONCESSION ZAC DE LAS ROUTES : DESIGNATION DE L’AMENAGEUR - 2.- : AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LAS ROUTES – ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DE REALISER LES EQUIPEMENTS PUBLICS /A.P.C.P. - 3.- : ACQUISITION DE TERRAIN AUX CONSORTS BEILLES 4.- : ACQUISITION DE TERRAIN AUX CONSORTS BONNES 5.- : ACQUISITION D’UN TERRAIN EN VUE DE L’EXTENSION DU CAMPING Al Fourty – EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN 6. – PVR – LAS MASSARDES 7.- MISSION LOCALE JEUNES DES P.O. – COTISATION 2007 8. - : ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 9.– : ADHESION 2007 A L’ASSOCIATION DES COMMUNES TOURISTIQUES DU LANGUEDOC ROUSSILLON. 10.- PRODUITS IRRECOUVRABLES 11. - : REMBOURSEMENT SUBVENTION THON CLUB 12.- : VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 13.- : DEMATERIALISATION DES ETATS DE LA PAYE – CONVENTION CADRE 14.- : SURVEILLANCE DES PLAGES – SAISON ESTIVALE 2007 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERRANEENS 15.-: CONVENTION COMMUNE/SUD ROUSSILLON POUR LA MISE à DISPOSITION DE PERSONNEL ET DE MATERIEL POUR L’ENTRETIEN DE LA VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. 16.-: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR REALISER UN SCHEMA D’ORIENTATION DU VILLAGE ET LA REQUALIFICATION DU CENTRE URBAIN 17.: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES ABORDS DU PLAN D’EAU DES CAPELLANS ET DES RUES ADJACENTES 18.- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A L’ELABORATION D’UNE PVR DANS LE SECTEUR DE LA PRADE 19.- : TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 2EME TRANCHE 20.- VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 21.- : AIDE ALLOUEE à L’ASSOCIATION « LES AMIS DE SABOU » 22.- COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 05/04/2007
  1- : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 2a .- AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2006 – Commune 2b. – AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DU RESULTAT 2006 – BUDGET ANNEXE DE LA VARNEDE 2c.: AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DU RESULTAT 2006- BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT STADE DE LA PLAGE 3.- : MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 4. - : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2006 DU RECEVEUR MUNICIPAL 5.- : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 – 6.- VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2007 7.- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2007 8 - : CONSTRUCTION D’UN MUSEE DES CAPELLANS – DEMANDE DE SUBVENTION – APPROBATION APS 9.- : INDEMNITE DE CONSEIL au PERCEPTEUR – REGIE DU PORT 10.- : GARANTIE D’USAGE COMMERCIALE – REGIE DU PORT 11 . SURVEILLANCE DES PLAGES – SAISON ESTIVALE 2007 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERRANEENS 12.- : CONVENTION COMMUNE/ CONSEIL GENERAL - AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE – RD 81 – CAPELLANS 13.-: DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE « CREATION OU AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIRIE » - MODIFICATION 14.- : MODIFICATION STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE 15 . REHABILITATION DE DEUX BLOCS SANITAIRES EN BORD DE MER A SAINT CYPRIEN - Approbation du DCE 16.- MISE EN ŒUVRE D’UNE CLIMATISATION-CHAUFFAGE A LA CRECHE DE SAINT CYPRIEN – Approbation du DCE 17 . AMENAGEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE DE SAINT CYPRIEN Approbation du DCE 18.- REALISATION DE TROTTOIRS - Approbation du dossier de consultation des entreprises 19.- TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE 20.- : TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE 21.- : TRAVAUX D’EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE 22.- :TRAVAUX D’AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, 2EME TRANCHE 23.- : AMENAGEMENT PORTUAIRE DU BASSIN DES CAPELLANS, CREATION DE 128 POSTES, 24.- : BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS DE LA VILLE – ANNEE 2006 25.- : CESSION DE TERRAINS CADASTRES AI n°s 603-605 – ROUTE DEPARTEMENTALE 40 26.-: COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 15/03/2007
  1. - : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2007 2.-: REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES 3.-: MODALITES DE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 – REGIE DU PORT 4 - : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 – REGIE DU PORT 5.-: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2006 DU RECEVEUR MUNICIPAL – REGIE DU PORT 6.- : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 – REGIE DU PORT 7 : GARANTIE D’USAGE COMMERCIALE – REGIE DU PORT 8. - : MISE EN SECURITE DE L’ENTREE DE SAINT CYPRIEN VILLAGE EN VENANT D’ALENYA – RD 22 9. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 10 - : SYNDICAT MIXTE SCOLAIRE D’ELNE – ACCEPTATION DU RETRAIT DE LA VILLE DE VILLENEUVE DE LA RAHO 11.- : CESSION DE PARCELLE – LIEU DIT ALS PADRAGUETS 12.- : CESSION DE TERRAINS 13.- DESIGNATION D’UN COMMISSAIRE ENQUETEUR POUR DECLASSEMENT D’UN TENEMENT DU DOMAINE 14.-: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA MODIFICATION DU CHAUFFAGE ET LA REALISATION DE LA CLIMATISATION DE LA CRECHE. 15.-: AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE 16.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DE DEUX SANITAIRES EN BORD DE MER A SAINT CYPRIEN 17.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE L’AVENUE DU ROUSSILLON, DANS SA PARTIE COMPRISE ENTRE LE CARREFOUR DE LA RUE ELUARD ET LE CARREFOUR DE LA RUE DORGELES 18.- : EXONERATION DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT POUR LES CONSTRUCTION DE SERRES AGRICOLES 19.-: COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE :
séance du 01/02/2007
  1. - : DESIGNATION DE LA COMMISSION D’EXAMEN DES CANDIDATURES POUR LES CONCESSIONS D’AMENAGEMENT. 2. - : ACQUISITION D’UN TERRAIN EN VUE DE L’EXTENTION DU CAMPING AL FOURTY 3.- MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA REALISATION DE LA CLIMATISATION DE LA CRECHE. 4. - : DEMANDE DE MODIFICATION DES STATUTS DE SUD ROUSSILLON 5. - : DOUZIEME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME 6.- : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 7. - : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 25/01/2007
  1. - : DEVOLUTION DES SOUS-TRAITES D’EXPLOITATION DE LA PLAGE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 2. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 3.- MISE EN PLACE D’UN SERVICE CIVIL VOLONTAIRE 4. - : CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES 5 . - : CONVENTION COMMUNE/CAF – CENTRE DE LOISIRS « Francis Gatounes » 6 : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPACE NATUREL LE LONG DU PLAN D’EAU DES CAPELLANS 7. – VENTE D’UN TERRAIN CADASTRE AI N°593 8.- ACHAT GARAGE CABALL - APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN 9.- :INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE DIVERS EQUIPEMENTS PUBLICS PORTES AU PATRIMOINE D’UNE SOCIETE AYANT FAIT L’OBJET D’UN JUGEMENT DE CLOTURE PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE 10.- DENOMINATION DE RUES 11.- ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 12.- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2007 13. - : PRODUITS IRRECOUVRABLES 14.- - : ADHESION à L’ANEL - RENOUVELLEMENTf HTT 15. - : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’EMPRUNT DE 1 150 000 € DU CCAS 16. - : TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS « Francis Gatounes » 17.- : FIXATION DE TARIFS POUR LA VENTE D’UN LIVRE 18. - : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 07/12/2006
  1. - : RESILIATION DE LA CONCESSION DE PLAGE NATURELLE 2- : DEMANDE D’ATTRIBUTION AU PREFET DE LA NOUVELLE CONCESSION DE PLAGE NATURELLE 3. - : RESILIATION DES SOUS TRAITES DE PLAGE 4. - : CONVENTION AVEC LA GENDARMERIE POUR LA LOCATION DE LOCAUX ET DE POSTES à QUAI 5. - : CONVENTION DE COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET GENDARMERIE 6. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 7.- : RECRUTEMENT DES NON-TITULAIRES 2007 8.- : RAPPORT ANNUEL RELATIF à L’USAGE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE et COHESION SOCIALE 9 -. REMPLACEMENT DE PONTONS, CATWAYS ET PIEUX AU PORT DE SAINT CYPRIEN 10.- : REHABILITATION DU PONT TOURNANT 11.- : DESIGNATION D’UN MAITRE D’OEUVRE POUR ETABLIR LE CAHIER DES CHARGES DES CONCESSIONS DE PLAGE 12-. ENTRETIEN ET REPARATION DE LA VOIRIE COMMUNALE 13.- : PRODUITS IRRECOUVRABLES 14a.- : VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 14b.- : VIREMENTS DE CREDITS – REGIE DU PORT 15.- : VOTE DE CREDITS EN DIMINUTION – COMMUNE 16.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – REGIE DU PORT 17.-AUTORISATION D’ENGAGER, de LIQUIDER et DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 18. - : TARIFS PORTUAIRES - 2007 19. - : CESSION DES PARCELLES AO n°s 30 et 1325 – AU VILLAGE 20. - : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 16/11/2006
  1. - : MEDIATHEQUE – APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AMIABLE 2.-. - : ADHESION AU LABEL « FAMILLE PLUS » 3 -. AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS - 2ème tranche - Approbation du DCE 4.- AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION : LIEUX-DITS « PAS D’EN FERRER » et « COLOMINE D’EN ROQUE » 5.- : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION : LIEU-DIT « L’HORTET » 6.-ACQUISITION D’UN IMMEUBLE DANS LE CENTRE ANCIEN DU VILLAGE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT SOCIAL 7.-TAXES D’URBANISME – REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD 8 - : INSTITUTION D’UNE TAXE FORFAITAIRE SUR LES CESSIONS à TITRE ONEREUX DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES 9.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 10.- - : RECTIFICATION DES PREVISIONS BUDGETAIRES EN SECTION INVESTISSEMENT 11.- : DENOMINATION DU GYMNASE à GRAND STADE 12.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 19/10/2006
  1. - : MISE à DISPOSITION D’UN AGENT AU SDIS 2.- : DEMANDE DE PLANTS A LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE3.- : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE à DISPOSITION DU CENTRE D’HEBERGEMENT – COMMUNE/UCPAT 4. - : CONVENTION D’UTILISATION DU GYMNASE DU COLLEGE « Alice et Jean Olibo » PAR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES 5. – : CESSION D’UN TENEMENT – RUE PAUL LOUIS COURRIER 6. - : BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC.7. : DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE 8. - : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE A LA REALISATION DE 160 PLACES DE PORT DANS LES BASSINS AMENAGES DU PLAN D’EAU DES CAPELLANS. 9. -: MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU PARKING DE GRAND STADE 10. –: SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 11.- : VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 12.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 13.- : CESSION D’UN TERRAIN 14.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 07/09/2006
  1. - : DECLASSEMENT D’UN PASSAGE PREALABLEMENT à SON ALIENATION – RUE FREDERIC SAISSET 2.- :AVIS DU CONSEIL MUNCIPAL SUR LES MODALITES DE LA CONCERTATION PUBLIQUE MENEE PAR LE CONSEIL GENERAL ET CONCERNANT LES PROJETS D’AMENAGEMENT RD81B-Continuité de la voie littorale et RD22B- Contournement sud de Cabestany.3.- : TAXES D’URBANISME – REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD 4. - : RAPPORTS ANNUELS 2005 SUR LES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT 5 . – ADHESION à L’ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSEES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES 6. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 7. : ACTUALISATION DES MONTANTS « PLANCHER » et « PLAFOND » DES BAREMES DES PARTICIPATIONS FAMILIALES 8. - : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 9. – INDEMNISATION DU JURY DE L’ECOLE DE MUSIQUE 10. – PRODUITS IRRECOUVRABLES 11a.- : VIREMENTS DE CREDITS – COMMUNE 11b.- : VIREMENTS DE CREDITS – PORT 12a.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – COMMUNE 12 b - : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES – REGIE DU PORT 13.- : REPRISE SUR PROVISIONS 14.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 10/08/2006
  1. - : HEBERGEMENT DE RENFORTS SAISONNIERS – CONVENTION COMMUNE/2. REALISATION DU DALLAGE DE TROTTOIR - RUE PAUL ELUARD 3.- AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE 4. - TAXES D’URBANISME – REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD 5. - TAXES D’URBANISME – DEMANDE D’ADMISSION EN NON VALEUR 6 - : VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL (cadastré section AC n°481)7. - DEMANDE DE CREATION D’UNE ZAD A USAGE DE RESERVE FONCIERE, AVEC PERIMETRE PROVISOIRE, LIEUDITS « L’HORTET », « PAS D’EN FERRER » ET « COLOMINE D’EN ROQUE » D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 14 ha 68 a 6 ca A M. LE PREFET DES PYRENEES ORIENTALES 8 - : Association «Vivre le 3ème Age au Soleil » - Garantie d’emprunt 9. - VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT – COMMUNE.10. – VIREMENTS DE CREDITS 11. - : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12. - PRISE EN CHARGE D’UNE FACTURE EDF INDUMENT PAYEE PAR UN SYNDIC D’IMMEUBLE 13 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 06/07/2006
  1- : PROJET DE CREATION D’UN GROUPE D’HABITATIONS POUR LES PERSONNES AGEES DANS LE SECTEUR UC DU P.O.S.2- : CREATION D’UN BASSIN DE STOCKAGE ET D’UN POSTE DE RELEVEMENT DES EAUX USEES à ST CYPRIEN – MISE à DISPOSITION DE TERRAINS 3- : MISSION D’ETUDES POUR LA REALISATION D’UNE ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DANS LE SECTEUR DE LAS ROUTES 4- : AMENAGEMENT DE TROIS RONDS POINTS SUR LE THEME DE L’EAU 5- : RAVITAILLEMENT EN CARBURANT DE LA GENDARMERIE - BRIGADE NAUTIQUE 6 -: MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 7 - : MISE EN PLACE D’UNE NAVETTE ESTIVALE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D’ELNE, ALENYA, DE LATOUR BAS ELNE ET DE SAINT-CYPRIEN 8 - : SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES 9 - : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES 10 - : VIREMENT DE CREDITS11 - : CONVENTION AVEC L’UDSIST POUR LA MISE à DISPOSITION D’EQUIPEMENTS DESTINES AU NAUTISME 12.- ADHESION à LA SEM CREMATISTE CATALANE 13 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 22/06/2006
  1.- : CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AK n°874 2. - REGULARISATION D’UN RELIQUAT DE FONCIER POUR INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 3. -DECLASSEMENT PARTIEL D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DU MAS SALVA 4. - DECLASSEMENT D’UN PASSAGE PREALABEMENT à SON ALIENATION – RUE FREDERIC SAISSET 5. -ALIENATION D’UNE PARCELLE AC n° 480 – Lieu dit « Le Golf » 6. -APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES P.O. (SYDEL 66) 7. - : MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE 8. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 9. : RECRUTEMENT DES NON-TITULAIRES POUR LA SURVEILLANCE DES PLAGES (saison 2006) – DELIBERATION COMPLEMENTAIRE 10.- : RECLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME 11. - : DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE « Création ou aménagement et entretien de la voirie » 12- : DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE « POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL D’INTERET COMMUNAUTAIRE ET ACTION PAR DES OPERATIONS D’INTERET COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES » 13. - : COMPETENCE « AMENAGEMENT DE L’ESPACE » - DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE des ZONES D’AMENAGEMENT CONCERTE 14. - Obiet . APPROBATION DU DCE RELATIF A LA REALISATION DE 128 POSTES D’AMARRAGE AU PORT DE SAINT CYPRIEN 15. -: AVENANT N° 1 POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE MARBRE A SAINT CYPRIEN 16. -:AVENANT N° 2 POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE MARBRE A SAINT CYPRIEN 17. - : AIDE AU FINANCEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE 18. - : ADAPTATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR 19 a.- : VIREMENT DE CREDITS 19 b. - : VIREMENT DE CREDITS – REGIE DU PORT 20 a. - : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES 20 b. -: VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES - REGIE DU PORT 21. – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES 22. - : ACQUISITION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTREES SECTION AK n° 864 – 866 – 868 – 870 et 872 POUR LA REALISATION D’UNE VOIE 23.- DECLASSEMENT D’UN TENEMENT – RUE PAUL COURRIER 24. - : EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE LOUIS NOGUERES 25. - : EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE LOUIS NOGUERES 26. - : EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE LOUIS NOGUERES 27. - : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 24/05/2006
  1.- : PRESCRIPTION D’UNE PROCEDURE DE ZAC DANS LE SECTEUR DE LAS ROUTES 2. – ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « SUD ROUSSILLON » 3. – MISE à DISPOSITION DE TERRAINS POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME INTERCOMMUNAL – RUE de LATTRE DE TASSIGNY - Approbation du Procès-verbal 4.- : DECLASSEMENT DE TROIS EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE LA RD 81 AU DROIT DU CAMPING AL FOURTY 5. : DESAFFECTATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE de la PARCELLE AC n°480 6.. - : AVENANT AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UN CASINO 7.- : APPROBATION DES CONTRATS « TEMPS LIBRES » et « ENFANCE » DE LA M.S.A. 8.- : SURVEILLANCE DES PLAGES – SAISON ESTIVALE 2006 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERRANEENS. 9.- : RECRUTEMENT DES NON TITULAIRES – DELIBERATION COMPLEMENTAIRE 10.- : Sous-Traité d’exploitation de plage n° 2 – Substitution de co-contractant 11. : CONVENTION COMMUNE/UDSIST POUR LA MISE à DISPOSITION DE PONTONS au PORT DE ST CYPRIEN. 12 .- : EXTENSION DE L’ECOLE ALAIN Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise FABRE FILS : lot n° 12 : VRD 13 .- : AVENANT N° 1 POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D’AMELIORATION QUALITATIVE ET DE MISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS 14.- AMENAGEMENT ET AMELIORATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DES FEUX TRICOLORES Approbation du dossier de consultation des entreprises 15.- : MISSION D’ARCHITECTE-URBANISTE CONSEIL POUR L’AMENAGEMENT DU FRONT DE MER ET DES PORTES DE SAINT CYPRIEN 16 . REMPLACEMENT DE PONTONS ET CATWAYS Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises 17.- MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE PORTANT SUR LE CONTEXTE URBAIN ET ENVIRONNEMENTAL DU SECTEUR 5NA, LIEU-DIT « LAS ROUTES » EN VUE DE CREER UNE ZAC D’AMENAGEMENT 18.- : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET FIXATION DES TARIFS DU CLAE. 19.- : INSTALLATION D’UNE BASE AERO -TRAMPOLINE – FIXATION DU TARIF 20.- : APPROBATION DES TARIFS 2006 CHAMP de FOIRE et activités diverses – Quai Arthur Rimbaud – terre plein portuaire 21.- : SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 22. – SUPPRESSION DES BUDGETS ANNEXES PRADE III – PRADE II et PRADE I 23.- : PRODUITS IRRECOUVRABLES 24.- : VIREMENTS DE CREDITS 25.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES 26.- : MISE EN LUMIERE DES GIRATOIRES DE LA PRADE ET DE L’ETOILE et L’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA RD 81 – APPROBATION DU DCE 27.- . : CREATION D’UN 9ème bureau de vote 28. : CESSION DES ANCIENS TENNIS à LA PLAGE 29. : AMENAGEMENT DE VOIE PUBLIQUE - RUE MATISSE 30.- : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 26/01/2006
  DESIGNATION D’UN MAITRE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE L’AGOUILLE « D’en Ferran » et de las « Parts » - ELABORATION D’UN DOSSIER DE REVISION SIMPLIFIEE DU POS - RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC PAR QUARTIER - AMENAGEMENT ET MISE EN LUMIERE DE L’EGLISE - MISE AUX NORMES DES CARREFOURS A FEUX TRICOLORES - EXTENSION DE LA CRECHE HALTE-GARDERIE, REHABILITATION DE L’EXISTANT ET AMENAGEMENTS EXTERIEURS - MARCHE POUR UNE MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE ARCHITECTURALE ET URBAINE – DESIGNATION D’UN ARCHITECTE CONSEIL - APPROBATION DU NOUVEAU PERIMETRE DE LA CONCESSION D’UTILISATION DES DEPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC MARITIME – secteur nord du territoire - ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER – RUE VAUVENARGUES - ACQUISITION EMPRISES FONCIERES DE TENEMENTS – CARREFOUR du RD. 22 - TRANSACTIONS avec les Sociétés TEXACO et SCATOLA – AVENANT n°1 - GESTION DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE LA COMMUNE. Convention de partenariat avec l’UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES – Année 2006 - SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES – SUPPRESSION du SPIC - MISE EN PLACE DE COLONNES ENTERREES – RUE MAUROIS - SUBVENTIONS aux ASSOCIATIONS – 1er ACOMPTE ANNEE 2006 - VIREMENT DE CREDITS - DEMOLITION DE LA CAVE COOPERATIVE DU VILLAGE - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE -
séance du 22/12/2005
  1 - DELEGUES à L’OFFICE DE TOURISME – nouvelle désignation-2- Approbation de la révision du POS de ST CYPRIEN dans le secteur de Las Routes, en vue de la réalisation d’une opération d’ensemble -3- PARTICIPATION POUR VOIRIES ET RESEAUX DIVERS-4-AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS (3ème procédure)-5- REALISATION D’UNE LUDOTHEQUE ET D’UN RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF-6- ALIENATION D’UNE PARCELLE SITUEE AU VILLAGE-7- COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 15/12/2005
  1.- AMENAGEMENT DE SANITAIRES ET DE VESTIAIRES SUR LA PLAINE DE JEUX DES CAPELLANS-2- . REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS,1ère TRANCHE-3.-: MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’ELABORATION D’UN PVR DANS LE SECTEUR DE LA PRADE-4.- CONSTRUCTION DE VOIRIES COMMUNALES – Désignation de l’entreprise attributaire -5. - : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-6.- : EXPLOITATION D’UN PETIT TRAIN TOURISTIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC-7.- : DECLASSEMENT d’UN TRONÇON DE CHEMIN RURAL - 8. - : APPROBATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE-9.- : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES-10.-: VIREMENTS DE CREDITS-11.-: AUTORISATION D’ENGAGER, de LIQUIDER et de MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT-12a. : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES -12b . : : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES d’INVESTISSEMENT – PRADE III-13. - : COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 16/11/2005
  1.- TARIFS PORTUAIRES 2006 2.- REQUALIFICATION DU PLAN D’EAU DES CAPELLANS – DESIGNATION DU BCEOM POUR EFFECTUER L’ETUDE D’IMPACT VALANT DOCUMENT D’INCIDENCES SUR L’EAU 3.- : DESIGNATION DU MAITRE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION DE 160 ANNEAUX AU PORT DE SAINT CYPRIEN 4.- : REAMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE – 3° TRANCHE – APPROBATION DE L’AVANT PROJET DETAILLE 5.- AMELIORATIONS QUALITATIVES ET REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS (2ème procédure) 6.- AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE – Désignation de l’entreprise attributaire 7.-REALISATION D’UNE LUDOTHEQUE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM) - APPROBATION DE L’APS 8.- : MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR UNE ETUDE PRELIMINAIRE RELATIVE A LA CONTINUATION DE L’AVENUE ARMAND LANOUX 9.- : ACQUISITION DU LOT N°2 DE L’IMMEUBLE PERRIN - DELCROS 10.- : DESAFFECTATION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE LA PARCELLE 11.- : CESSION DES PARCELLES AW 148-151-152-155 – ZAC DE LA VIGIE RAPPORTEUR : M. Jean-Louis IZARD 12.-: CESSION D’UN DELAISSE DE TERRAIN RUE MAUCLAIR 13.-: FIXATION D’UN TARIF DE SERVICE PUBLIC 14.- : ADJONCTION D’UN TROISIEME FOUR PAR LA SOCIETE CYDEL A L’USINE D’INCINERATION DE CALCE 15.- RECRUTEMENT DES NON-TITULAIRES 2006 16.-: DECISION MODIFICATIVE – MODIFICATION DE CREDITS D’INVESTISSEMENT COMMUNE 17.- : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18.- : PRODUITS IRRECOUVRABLES 19.- : VIREMENTS DE CREDITS 20.- : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES 21.- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 21. - : ADHESION à UNE AGENCE DE L’URBANISME 22. - : MISE à DISPOSITION DE TERRAINS – AMENAGEMENT DE SENTIERS MULTI-USAGES 23.- REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN au MAS DES CAPELLANS – 1ère tranche.25.- COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 28/09/2005
  Révision simplifiée du secteur de Las Routes, opération d’aménagement d’ensemble tendant à : - DECLASSEMENT PARTIEL du Chemin Rural du MAS SALVA préalablement à l’aliénation à M. Serge VILLAS –- ACQUISITION DES LOTS 5, 13, 15 et 16 DE LA COPROPRIETE « GARAGES DES CAPELLANS- IMPLANTATION D’UNE STATION RADIOELECTRIQUE AU LIEU DIT LE MAS – CONVENTION COMMUNE/BOUYGTEL-MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UNE LUDOTHEQUE ET D’UN RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES-MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME D’ECLAIRAGE PUBLIC - MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE AUX NORMES DES CARREFOURS à FEUX TRICOLORES DE SAINT CYPRIEN-MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RESTAURATION DE L’EGLISE COMMUNALE-ETUDE DIAGNOSTIC POUR LA REHABILITATION ET L’AMENAGEMENT DE LA TOUR BOLTE-AVENANT N° 1 POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A L’EXTENSION DE LA CRECHE-MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA PLACE DE MARBRE-MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE-REALISATION DES REVETEMENTS DEFINITIFS SUR LES CHAUSSEES ET TROTTOIRS AU LOTISSEMENT DU PARC DE LA PRADE 3 - Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise SCREG SUD-EST -REALISATION DE 5 EPIS EN ENROCHEMENTS PLAGE MAILLOL – MODIFICATION DU CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)-REDEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES – COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ROUSSILLON-RESILIATION DU SOUS-TRAITE d’EXPLOITATION DE PLAGE – Lot n° 5 – TAHITI CLUB-RESILIATION D’UN CONTRAT D’HONORAIRES - MULTI-ACCUEIL – Convention « PRESTATION DE SERVICE UNIQUE » - à intervenir avec la Mutualité Sociale Agricole-ACTUALISATION DES MONTANTS « PLANCHER » et « PLAFOND » des BAREMES des PARTICIPATIONS FAMILIALES- REGIME INDEMNITAIRE DES CONSEILLERS TERRITORIAUX-CONTRAT TEMPS LIBRE-CONTRAT ENFANCE-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-DEMANDE DE PLANTS à la PEPINIERE DEPARTEMENTALE-CONVENTION POUR L’HEBERGEMENT DU MEDECIN D’ASTREINTE-RAPPORTS ANNUELS 2004 SUR LES SERVICES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT- TRANSACTIONS COMMUNE/CASINO de SAINT CYPRIEN RELATIVES à L’OCCUPATION DES LOCAUX SITUES RESIDENCE DU PORT- INDEMNISATION DU JURY de L’ECOLE DE MUSIQUE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- VIREMENTS DE CREDITS - VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES EN INVESTISSEMENT – COMMUNE - VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT - PRADE III-ANNULATIONS DE CREDITS D’INVESTISSEMENT – COMMUNE-PERMIS d’OCCUPATION TEMPORAIRE – FIXATION REDEVANCE-MODIFICATION DES CONVENTIONS d’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – RESIDENCE DU PORT - COMMUNE/ SA CASINO-MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR l’ETUDE DE FAISABILITE DE L’EVENTUALITE DU REMPLACEMENT DU PONT TOURNANT PAR UN TUNNEL SOUS-MARIN-AMELIORATIONS QUALITATIVES et REMISE AUX NORMES DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS-CONTRAT d’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI – CONTRAT D’AVENIR -COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE-
séance du 18/05/2005
  CESSION D’UN SOUS-TRAITE DE PLAGE-SURVEILLANCE DES PLAGES –SAISON ESTIVALE 2005 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERRANEENS-RECRUTEMENT COMPLEMENTAIRE DE NON-TITULAIRES pour la saison estivale 2005 -RAPPORTEUR-CESSION d’un TERRAIN – IMPASSE SINCLAIR-CESSION DES ANCIENS TENNIS à la PLAGE-CESSION DE TERRAINS – Rue Mauclair-AUTORISATIONS DE PASSAGE au profit de la commune dans le cadre de l’aménagement du carrefour giratoire sur la R.D. 22-PARC DE LA PRADE – REALISATION DU REVETEMENT DEFINITIF – ATTRIBUTION D’UN MARCHE-EXTENSION DE L’ECOLE PRIMAIRE ALAIN - Désignation d’une entreprise attributaire-REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS,1 è re TRANCHE-EXTENSION DE LA CRECHE-HALTE GARDERIE « E l Cant dels Ocells » et RESTAURATION de l’EXISTANT-ACQUISITION D’UN POLY- BENNE-VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT-TAXE DE SEJOUR DEPARTEMENTALE ADDITIONNELLE à la TAXE DE SEJOUR FORFAITAIRE COMMUNALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE-COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE-
séance du 27/04/2005
  AMENAGEMENT DE TROIS RONDS POINTS SUR LE THEME DE L’EAU–Désignation des entreprises attributaires-VOTE DU BUDGET SPIC / Port-VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES EN FONCTIONNEMENT-VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT-DESIGNATION d’un DIRECTEUR de la REGIE PORT-REMUNERATION du DIRECTEUR de la REGIE PORT-DECLASSEMENT PARTIEL d’une PARTIE du Chemin rural du Mas Salva-VENTE DE TERRAINS-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES-COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 29/03/2005
  VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2005-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2004-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004- AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2004-VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2005 – SUBVENTIONS aux ASSOCIATIONS SOLDE – ANNEE 2005-BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS OPEREES EN 2004-Acquisition d’un terrain – lieu-dit « L as Hortes »-Acquisition d’un terrain – lieu-dit «Camp Del Rei»-Exercice du droit de préemption urbain, sur l’immeuble MADERN, 41 rue Paul Eluard-A cquisition des équipements publics du Lotissement « L ES BOIS DE GRAND STADE » en vue de leur intégration dans le domaine public communal-Exercice du droit de préemption urbain sur un ensemble immobilier 2 et 4 rue Valéry Larbaud-FORMATION DES ELUS LOCAUX EN 2004-TRANSFERT de DEUX NOUVELLES COMPETENCES à la Communauté de Communes SUD ROUSSILLON-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-C onvention de mise à disposition d’un apprenti C FA BTP/CFSM/COMMUNE-A VIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION-D ENOMINATION DE RUES-M ISSION D’ETUDE POUR LA REALISATION D’UN LOCAL AU TERRAIN DE BOULES, BOULEVARD DESNOYER-M ISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 3 è me t ranche-EXTENSION DE L’ECOLE PRIMAIRE ALAIN - Désignation des entreprises-INSTALLATION DE LA PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE SOLAIRE au Centre d’hébergement « UCPA» aux Capellans – Demande de subvention-CRECHE-HALTE GARDERIE « E l Cant dels Ocells » - EXTENSION ET RESTAURATION DE L’EXISTANT – APPROBATION DE L’A.P.S.-CONVENTION D’AUTORISATION de PASSAGE COMMMUNE/SELCY-TRANSFORMATION DE LA REGIE PORTUAIRE-ACQUISITION DE DEUX postes de secours de type ECOLEM – DEMANDE DE SUBVENTION-C OMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 08/03/2005
  DEBAT d’ORIENTATION BUDGETAIRE-VOTE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT-VIREMENTS DE CREDITS-PRODUITS IRRECOUVRABLES-PRISE EN CHARGE DE FRAIS D’HEBERGEMENT-CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE d’OUVRAGE-MISSION LOCALE D’INSERTION – COTISATION 2005-SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT PLUVIAL DU SECTEUR NORD DE LA COMMUNE /MISSION COMPLEMENTAIRE à S.I.E.E.-CONVENTION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL JURIDIQUE avec le CABINET d’AVOCATS CHARREL pour l’année 2005-CREATION D’OUVRAGE DE PROTECTION CATHODIQUE DE RESEAUX GAZ ACIERS – CONVENTION DE PASSAGE-DECLASSEMENT d’un TERRAIN DU DOMAINE PUBLIC-GESTION DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT de la Commune. Convention de partenariat avec l’UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES - 2005-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS-EXTENSION DE L’ECOLE ALAIN – DESIGNATION DES ENTREPRISES ATTRIBUTAIRES-AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU PARC DE LA PRADE – RESILIATION D’UN MARCHE-M ISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’INSTALLATION DE PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE SCOLAIRE AU CENTRE D’HEBERGEMENT « LES CAPELLANS »-DRAGAGE ET REENSABLEMENT DE LA PLAGE MAILLOL AU NIVEAU DES 5 EPIS– Désignation des entreprises attributaires-O UVERTURE D’UNE CLASSE SUPPLEMENTAIRE A L’ECOLE ELEMENTAIRE « A LAIN »-C OMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 02/02/2005
  AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION – IMPLANTATION d’un PALAIS DES CONGRES, Vente d’un terrain en zone artisanale à Monsieur Christian BARBOTEU Echéancier de paiement, Effacement des réseaux basse tension en traversée de la RD 22 Demande de Subvention au SYDEL, Protection du Littoral – Demande de Subvention, CREDITS SUPPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT, Compte-Rendu des Décisions du Maire
séance du 20/01/2005
  SUBVENTIONS ASSOCIATIONS – ANNEE 2005, PRODUITS IRRECOUVRABLES, ECONOMIE DE GESTION – Convention avec la Société ECOFINANCE, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES d’INVESTISSEMENT, DEMANDE DE CREATION D’UNE ZAD A USAGE DE RESERVE FONCIERE, AVEC PERIMETREPROVISOIRE, LIEUDIT « COLOMINE DE VILLERASE » D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 42 Ha, A M. LE PREFET DES PYRENEES ORIENTALES. Application combinée des dispositions des articles L 213-1, L 300-1, L 221-1, L 212-2-1 et autres du Code de l’urbanisme., DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAURAIRE EN MATIERE DE VOIRIE, REALISATION D’UNE VOIE RELIANT LA RUE ARAGO AU ROND POINT DE LA R.D. 40 ET D’UN MAIL PIETONNIER LE LONG DE LA CRECHE– Désignation des entreprises attributaires, AMENAGEMENT DE LA VOIE RELIANT LE ROND POINT DE LA GENDARMERIE AU FUTUR ROND POINT DE LA RD40– Désignation des entreprises attributaires , RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE VILLERASE – Désignation de l’entreprise attributaire, REALISATION D’UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR L’AVENUE ARMAND LANOUX– Désignation des entreprises attributaires, REMISE EN ETAT DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DU PARC DE LA PRADE– Désignation de l’entreprise attributaire, ACTUALISATION DU PRIX DE VENTE DES PARCELLES DU lotissement artisanal II du Village, CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CAF pour les services du Multi Accueil, CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS, DEMANDE DE TRANSFERT DE PROPRIETE DU PORT DE PLAISANCE et de ses DEPENDANCES AU B2N2FICE DE LA COMMUNE, COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 08/12/2004
  APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 18 NOVEMBRE 2004
séance du 18/11/2004
  ACQUISITION de DEUX STRUCTURES de type « ECOLEM », MISE EN PLACE d’un COMPTE-EPARGNE-TEMPS, MATERIEL COMMUNAL : FIXATION DES MODALITES DE PRET, DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT ET REGION - REHABILITATION DU PATRIMOINE COMMUNAL, AMENAGEMENT DU JARDIN DE L’EGLISE et REFECTION DES FAçADES – demande de subvention au titre de la DGE 2005, ASSURANCE STATUTAIRE – Désignation de l’entreprise attributaire , REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS Avenant n° 2 au marché passé avec l’entreprise CABROL FRERES : lot n° 3 : charpente, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, CESSION DE CREANCE, ACQUISITION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU LOTISSEMENT « LES BOIS DE GRAND STADE » EN VUE DE SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL., REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 27/10/2004
  COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS – nouvelle désignation, DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE – NOUVELLE ATTRIBUTION, CONVENTION DE MISE à DISPOSITION DE BALAYEUSES , APPROBATION DE LA 4ème REVISION DU PLAN DEPARTEMENTAL d’ELIMINATION des DECHETS MENAGERS, ASSURANCE TRANSPORTS DES ŒUVRES D’ART, RECRUTEMENT DES NON-TITULAIRES 2005, DETERMINATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE, MODIFICATION de la convention de mise à disposition d’un agent à INTERSPORT, CONSTITUTION d’UNE RESERVE FONCIERE, VENTE D’UN TERRAIN – rue Mirabeau, MODALITES DE PRESENTATION DES CREANCES IRRECOUVRABLES, PRODUITS IRRECOUVRABLES, ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise PEINTURE 66 : lot n° 9 : peinture, AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE GENDARMERIE EN POLICE MUNICIPALE ET ANNEXE MAIRIE Avenant n° 1 au marché passé avec la SARL VIDAL : lot n° 4 : menuiseries extérieures et intérieures, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise MIDI CARRELAGE : lot n° 7 : carrelage, REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise ELNE CONSTRUCTION : lot n° 2 : gros oeuvre, MISE HORS d’EAU DE SAINT CYPRIEN – EXPERTISE, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE LA RUE ALBERT CAMUS, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION D’UN ROND POINT AU CARREFOUR DE LA RUE VERDI ET DE L’AVENUE LANOUX, REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise VILMOR CONSTRUCTION : lot n° 1 : démolitions, REALISATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU MAS DES CAPELLANS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise CABROL FRERES : lot n° 3 : charpente, MODALITES D’EXPRESSION DU GROUPE OPPOSITION, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 29/09/2004
  INSTALLATION DE Monsieur Michel CAVAILLE, EN QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL, DEMANDE DE PLANTS à la PEPINIERE DEPARTEMENTALE, APPROBATION DES RAPPORTS ANNUELS – SUD ROUSSILLON, MISE EN ŒUVRE de la PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (P.S.U.) dans une structure multi-accueil, RETRAIT D’UNE DELIBERATION, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, DEVIATION NORD DE ST.CYPRIEN – Dénonciation de la convention conclue avec le Département, HEBERGEMENT DES MAITRES NAGEURS SAUVETEURS au Camping « AL FOURTY » - Convention avec l’EPIC OT CAMPINGS., ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, VIREMENTS DE CREDITS, REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT PAYSAGER DES 3 RONDS-POINTS, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU FRONT DE MER, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA MISE EN CONFORMITE D’ARMOIRES ELECTRIQUES – ECLAIRAGE PUBLIC, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE, MISSION D’ETUDE HYDRAULIQUE DANS LE CADRE DE L’ELABORATION DU PLU, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RECONSTITUTION DU CORDON DUNAIRE DE LA PLAGE SUD, MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT D’UN ROND-POINT ET D’UNE AMORCE DE VOIE SUR LA RD22, APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN, CONVENTION UCPA/ Avenant n°2, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 23/07/2004
  INDEMNISATION DU JURY de l’ECOLE DE MUSIQUE, CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES du COLLEGE par le CLUB de BADMINGTON de SAINT CYPRIEN, COTISATION EXCEPTIONNELLE et ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise LE CORRE : lot n° 3 : étanchéité, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise Georges CODINA : lot n° 6 : serrurerie, EXTENSION DE L’ECOLE MET Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise LE CORRE : lot n° 3 : étanchéité, AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE AU BOULEVARD MAILLOL Avenant n° 1 au marché passé avec le groupement d’entreprises COLAS MIDI MEDITERRANEE / SADE, AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE AU BOULEVARD MAILLOL Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise COLAS MIDI MEDITERRANEE : LOT N° 2 : REVETEMENTS HYDROCARBONES, AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE AU BOULEVARD MAILLOL Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise STEL : LOT N° 3 : ECLAIRAGE PUBLIC, LIBERALITE – départ du Receveur Municipal de la Commune, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 30/06/2004
  CREATION D’UN BASSIN HYDRAULIQUE TAMPON – Extension du Port, AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN d’OCCUPATION DES SOLS ET DEFINISSANT LES MODALITES DE CONCERTATION, AMENAGEMENT DE LA PRESQU’ÎLE DES CAPELLANS A SAINT-CYPRIEN Demande motivée du conseil municipal tendant d’une part à obtenir l’avis de la commission des sites, d’autre part l’accord du représentant de l’Etat sur le projet. Article L 146-4 II du code de l’urbanisme, 4. – DENOMINATION DE RUES, MARCHE DE TRAVAUX – REALISATION DE 5 EPIS en MER – PLAGE NORD, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 2ème phase Avenant n°1 au marché passé avec l’entreprise EGCS : LOT n° 8 : Electricité, DESIGNATION D’UN MAITRE D’ŒUVRE pour le contrat de conception d’une étude de plantations nouvelles et d’une signalétique au Jardin des Plantes des Capellans, Analyse des eaux de baignade/ Mise en œuvre d’une gestion active sur les plages pour la saison estivale 2004, CREATION D’UNE CLASSE SUPPLEMENTAIRE à L’ECOLE Louis NOGUERES – approbation de l’APS, MISE à DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX auprès de l’EPIC Office de Tourisme, CREATION d’un poste d’agent contractuel, catégorie A, pour la gestion du patrimoine artistique, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, CREATION D’UN MARCHE HEBDOMADAIRE SAISONNIER à St Cyprien Village, ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, VIREMENTS DE CREDITS, CREDITS SUPPLEMENTAIRES D’INVESTISSEMENT, SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES des DROITS D’ENTREE dans les Musées, INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL - OCTROI, MODIFICATION des MODALITES DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DES TERRASSES couvertes et découvertes, ACTUALISATION DES TARIFS DES SERVICES PUBLICS, COMPTE RENDU ECRIT DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 26/05/2004
  TRANSFERT DE COMPETENCES à L’EPIC OFFICE DE TOURISME POUR LA GESTION DES MUSEES, APPLICATION DU NOUVEAU CODE DES MARCHES PUBLICS – MODIFICATION DU REGLEMENT, VIREMENTS DE CREDITS - Section de Fonctionnement, SURVEILLANCE DES PLAGES – Précision relative au grade du personnel recruté, LABELLISATION DES MUSEES, REALISATION D’UNE CLASSE SUPPLEMENTAIRE A L’ECOLE « LOUIS NOGUERES » - MAITRISE D’OEUVRE, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS, ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 2ème PHASE – RESILIATION DE MARCHE, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 29/04/2004
  EXTENSION DU PORT ET MISE HORS D’EAU de la Ville Sud, RETRAIT DE LA DELIBERATION en date du 23/12/03 approuvant la 7ème modification du plan local d’urbanisme et portant sur l’urbanisation de la zone 3 NA – secteur « LA SOLE VERDE », ETABLISSEMENT d’un SCHEMA de SECTEUR de la zone 1NA de « LAS HORTES », COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2003 – EPIC « REGIE DES CAMPINGS », APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL - EPIC « REGIE DES CAMPINGS », VIREMENTS DE CREDITS, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, PRODUITS IRRECOUVRABLES, PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DU MONTANT de la location D’un casier funéraire dans lequel est fondée la sépulture d’un indigent, INDEMNITES ELECTIONS, DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT au titre des créations de classe, PROTECTION DE LA PLAGE MAILLOL – CONVENTION AVEC LE PREFET DE REGION POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE L’ETAT, CONVENTION COMMUNE / OFFICE DE TOURISME HEBERGEMENT DE 16 GENDARMES PENDANT LA SAISON ESTIVALE, CONVENTION avec le DISTRICT de FOOTBALL des P.O. et l’U.C.P.A. pour la mise en place d’un CENTRE TECHNIQUE DEPARTEMENTAL DE FOOTBALL, Mise en esthétique des réseaux de distribution électrique - Subvention au SYDEL, Amélioration de l’éclairage public- Subvention au SYDEL, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 2ème PHASE Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise LE CORRE : LOT N° 3 : charpente métallique-couverture, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 2ème PHASE Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise CYPRIANAISE DE MENUISERIE : LOT N° 5 : menuiserie bois, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise POMES : LOT N° 10 : plomberie-sanitaire-chauffage-VMC, SURVEILLANCE DES PLAGES – SAISON ESTIVALE 2004 – SAUVETEURS AQUATIQUES MEDITERANNEENS, ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, TRANSFERT DE BAIL, COMPTE – RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 25/03/2004
  VOTE DES TAUX d’IMPOSITION 2004, VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2003 - COMMUNE, APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL, AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION de l’Exercice 2003 - BUDGET COMMUNE, VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2004 - COMMUNE, VOTE DES SUBVENTIONS 2004 – SOLDE, REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, FORMATION DES ELUS LOCAUX, MODALITES D’EXPRESSION DU GROUPE D’OPPOSITION, BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS OPEREES EN 2003, RETRAIT DE LA DELIBERATION EN DATE DU 21/10/1998 OUVRANT A L’URBANISATION LA ZONE 2NA – « ASPRES DELS ROURES », ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU TERRAIN D’ASSIETTE DE L’ANCIENNE DISCOTHEQUE DENOMMEE « LE BILL BOARD » EN VUE DE SA DEMOLITION, AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LE BOULEVARD MAILLOL, Adoption d’un règlement intérieur applicable à l’ensemble des services acheteurs de la Mairie de ST.CYPRIEN, en vue de veiller au respect du Code des Marchés Publics issu au principal du Décret n° 2004-15 du 7 Janvier 2004, MARCHE DES PRODUITS DU TERROIR PLACE DE MARBRE DU PORT – DIMINUTION DU MONTANT DES DROITS DE PLACE, MISSION LOCALE D’INSERTION – COTISATION 2004, AMENAGEMENT PAYSAGER de la PRADE (2° tranche) – Demande de Subvention de l’Etat, CREATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AUX CAPELLANS 1ERE TRANCHE, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 2ème PHASE, AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE GENDARMERIE EN POLICE MUNICIPALE ET ANNEXE MAIRIE, EXTENSION DE L’ECOLE MET, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS, MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 04/03/2004
  AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT DU STADE, REALISATION D’UN ROND POINT AVENUE ARMAND LANOUX, COMPTE ADMINISTRATIF 2003 du lotissement « La Varnède », BUDGET PRIMITIF 2004 du lotissement « La Varnède »
séance du 04/02/2004
  DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE, Evaluation des biens mis à disposition de la Communauté de Communes « SUD ROUSSILLON », SUBVENTIONS ASSOCIATIONS, OUVERTURE DE CREDITS, PRODUITS IRRECOUVRABLES, VENTE de TERRAINS, VENTE D’UNE PARCELLE CADASTREE AO 26, Convention d’ utilisation du Gymnase du Collège par les Associations Sportives, Dégâts occasionnés par la Tempête des 3 et 4 Décembre 2003 – Demande de Subventions -, Gestion du Centre de Loisirs Sans Hébergement de la Commune Convention de partenariat avec l’UNION FRANCAISE DES CENTRES DE VACANCES, CREATION DE SALLES SUPPLEMENTAIRES DANS LE NOUVEAU MUSEE DESNOYER, Construction de vestiaires, sanitaires, sièges sociaux et tribunes au terrain des Capellans, REALISATION DE SANITAIRES, VESTIAIRES ET SIEGES SOCIAUX AU TERRAIN DES CAPELLANS, AMENAGEMENT DES RUES DU QUARTIER BAIF, INGRES ET COURBET, DEMANDE DE SUBVENTION, CREATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS, AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE GENDARMERIE EN LOCAUX POUR LA MAIRIE ANNEXE ET LA POLICE MUNICIPALE, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 23/12/2003
  RECRUTEMENT DES NON TITULAIRES 2004, CONVENTION MAIRIE – CDG 66 – ACMO, CONVENTION DE COOPERATION ANPE /COMMUNE, FLEURISSEMENT – Convention Villes Fleuries, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE, Cession d’un sous-traité d’exploitation de plage, PROGRAMME D’AMENAGEMENT EN VUE DE LA PROTECTION DU LITTORAL – Convention comportant endigage et utilisation des dépendances du domaine public maritime, LOYER DES BIENS COMMUNAUX, FOURRIERE ANIMALE – APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION, CONVENTION DE PARTENARIAT, GESTION DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE, MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE - TARIFS, REMISE DE PRIX – PRESTATIONS DIVERSES – GRATIFICATIONS, PRIX DE VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT COMMUNAL «LE PARC DE LA PRADE », VIREMENTS DE CREDITS, VIREMENTS DE CREDITS – BUDGETS ANNEXES, DECISION MODIFICATIVE, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, AUTORISATION D’ENGAGER, de LIQUIDER et de MANDATER des DEPENSES D’INVESTISSEMENT, MODALITES de VENTE des lotissements communaux « la Varnède » et « le Stade », ALIENATION - Quartier du GOLF, ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE et l’Association diocésaine St Bernard, SEPTIEME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME, AUTORISATION REQUISE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (eaux et milieux aquatiques) POUR LE PLAN D’AMENAGEMENT D’ENSEMBLE A CANET EN ROUSSILLON PRESENTE PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION TET MEDITERRANEE, REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME – ANNEXES SANITAIRES, ECHANGE DE TERRAINS SITUES DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE EN VUE DE L’INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, CESSION D’UN IMMEUBLE SIS SUR PARTIE DE FONCIER CADASTRE SECTION AW N° 69 D’UNE CONTENANCE DE 7 ares et 29 centiares SUPPORTANT UNE CONSTRUCTION DEVELOPPANT 131 m² DE SHON SUR 1 NIVEAU., AVENANT A LA CONVENTION D’AMENAGEMENT ET D’EQUIPEMENT DE LA Z.A.C. DE LA VIGIE, APPROBATION DE l’Avant-Projet Sommaire pour la création d’un hôtel de police et d’une annexe-mairie, DEMANDE DE SUBVENTION AU SYDEL, DEMANDE DE SUBVENTION à la REGION pour la PROMOTION du CENTRE D’ART CONTEMPORAIN, AMENAGEMENT DE LA VOIE RELIANT LE ROND POINT DE LA GENDARMERIE AU FUTUR ROND POINT DE LA RD 40, AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE AU BOULEVARD MAILLOL, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS en SALLE POLYVALENTE, 2ème PHASE, CREATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN AU CAPELLANS 1ERE TRANCHE, ACQUISITIONS ŒUVRES D’ART, PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DE LA MUTUELLE, OUVERTURE DES ENQUETES CONJOINTES PREALABLES à l’UTILITE PUBLIQUE et à l’AUTORISATION REQUISE au titre du Code de l’Environnement (eaux et milieux aquatiques) en vue de l’exploitation des forages /Avis du Conseil Municipal, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE,
séance du 05/11/2003
  PRIX DE VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT DENOMME « LA VARNEDE », PRIX DE VENTE DES TERRAINS DU LOTISSEMENT DENOMME « LE STADE », CREATION D’UN BUDGET ANNEXE AU LOTISSEMENT LA VARNEDE, CREATION D’UN BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU STADE DE LA PLAGE, REVISION DU PLU – ETUDE HYDRAULIQUE, MARCHE EN MATIERE DES ASSURANCES, REALISATION DE SANITAIRES-VESTIAIRES-SIEGES SOCIAUX et TRIBUNES AU TERRAIN DES CAPELLANS, AMENAGEMENT du LOTISSEMENT « LE STADE », MODE DE GESTION DES CAMPINGS, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE, ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, ECHANGE DE TERRAIN COMMUNE / Mr CARBONNELL, DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURRIERE ANIMALE, CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU COLLEGE ALICE ET JEAN OLIBO, CONVENTION DE MISE à DISPOSITION d’un AGENT AU SDIS, OPERATIONS PLAN LITTORAL – AIDES FINANCIERES de la MISSION LITTORAL, MOBILIER DU CENTRE DE LOISIRS – DEMANDE DE SUBVENTION, LIQUIDATION DE LA SEML GERICO, RECENSEMENT COMPLEMENTAIRE DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS, TRANSFERT DE COMPETENCE : traitement des boues de STEP, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 24/09/2003
  RAPPORT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL à la SEML GERICO POUR L’EXERCICE 2002, APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU de SUD ROUSSILLON, MEDIATHEQUE – REGULATION DES COLLECTIONS, REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES RAPPORTEUR : M. Stéphane GACHON, VENTE ET ECHANGE DE TERRAINS au GOLF, EXONERATION PARTIELLE D’UN LOYER à la RESIDENCE DU PORT, ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, DEMANDE DE PLANTS à la PEPINIERE DEPARTEMENTALE, TRANSPORTS URBAINS – APPROBATION d’UN MARCHE, REALISATION D’uN BATIMENT à USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS : ATTRIBUTION DE MARCHE, ATTRIBUTION DE MARCHE – EXTENSION DE L’ECOLE MET, AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT « LA VARNEDE », VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, VIREMENTS DE CREDITS, RECTIFICATION DU VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, VENTE D’UN TERRAIN, PROGRAMME D’AMENAGEMENT EN VUE DE LA PROTECTION DU LITTORAL/ ETUDE DE RISQUES, MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE « El Cant dels Ocells », Contrat de mise à disposition d’un Educateur Sportif pour l’Ecole Elémentaire « Alain » avec l’Association « PROFESSION SPORT 66 », REVISION DU PLU – ETUDE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE RAPPORTEUR : M. J.L. IZARD, RESERVES FONCIERES, REALISATION de SANITAIRES –VESTIAIRES- SIEGES SOCIAUX et TRIBUNES au TERRAIN DES CAPELLANS, MISE AUX NORMES ET AMELIORATION DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, AVENANT AU CONTRAT de L’HOTEL DU PORT - RESIDENCE DU PORT, AVENANTS AUX CONTRATS SARL TEXACO et SCATOLA, DENOMMINATION DE LA MEDIATHEQUE , COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 30/07/2003
  CONVENTION POUR l’OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE, ACQUISITION DE TERRAIN en VUE DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNE DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « LE COLLEGE », CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU PROGRAMME D’HABITAT SOCIAL DENOMME « LES COUATGES » EN VUE DE SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, ACQUISITION D’UN RELIQUAT DE FONCIER SUR LA COPROPRIETE « ISIS II » POUR L’EURO SYMBOLIQUE, CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE EN VUE DE L’INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL : PARCELLE CADASTREE SECTION AD N° 1489 EN NATURE DE TERRAIN D’AGREMENT ET OUVRAGE NATUREL D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES, CESSION POUR L’EURO SYMBOLIQUE DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE D’UN ESPACE VERT EN VUE DE SON INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, DENOMINATION DE LA VOIE D’ACCES au lieu-dit LA VIGIE OUEST, CONVENTION AVEC INTERSPORT, APPROBATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITES de la Communauté des Communes SUD ROUSSILLON, CONVENTION de TRANSFERT DE PROPRIETE DU GENIE CIVIL relative aux installations de télécommunications dans le lotissement communal « LE STADE », ATTRIBUTION DE SUBVENTION, MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE, REALISATION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS, ROND-POINT du BOULEVARD MAILLOL – APPROBATION du DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES.
séance du 12/05/2003
  PROTECTION JURIDIQUE DU MAIRE ET DES ADJOINTS, OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES du LANGUEDOC-ROUSSILLON, SUR LA GESTION MUNICIPALE AU COURS DES EXERCICES 1995 ET SUIVANTS, SUBVENTIONS 2003 AUX ASSOCIATIONS, VIREMENTS DE CREDITS, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, PRODUITS IRRECOUVRABLES, CREATION D’UN BUDGET ANNEXE du LOTISSEMENT DU STADE DE LA PLAGE, PRISE EN CHARGE DE l’HEBERGEMENT D’UN ARTISTE, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, AVENANT UCPA, CHARTE DE QUALITE 2003 – CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE - CONTRAT EMPLOI CONSOLIDE, APPROBATION DE LA CHARTE DU DEVELOPPEMENT DURABLE, RESILIATIONS DES CONVENTIONS D’OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC 2002/2003 ET APPROBATION DES NOUVELLES CONVENTIONS, CONVENTION D’ETUDE POUR LA FAISABILITE D’ UN CHAUFFAGE SOLAIRE POUR LES BATIMENTS DU CENTRE D’HEBERGEMENT, INSTALLATION D’UN SOL SPORTIF AU GYMNASE DE LA PLAGE, ACQUISITION DE TERRAINS appartenant aux CONSORTS PIQUE / CHAPELLE de VILLERASE, DESAFFECTATION DE PARCELLES CLASSES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, AMENAGEMENT DE SANITAIRES ET VESTIAIRES SUR LA PLAINE DE JEUX DES CAPELLANS, APPROBATION DU MARCHE D’ECLAIRAGE DU STADE D’ENTRAINEMENT DE LA PLAINE DE JEUX DES CAPELLANS, APPROBATION DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE LOT N° 8 : CHAUFFAGE, CLIMATISATION, VMC, MISE AUX NORMES ET AMELIORATION QUALITATIVE DU CENTRE D’HEBERGEMENT DES CAPELLANS, EXTENSION DE LA CRECHE ET REHABILITATION DE L’EXISTANT, INTERVENTION DES SERVICES DE LA COMMUNE AUPRES DE SES ETABLISSEMENTS SATELLITES, EXONERATION DE TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT DANS LE CADRE DE LA REALISATION DE PROGRAMMES SOCIAUX, CREATION D’UN PARKING PUBLIC, ESPACE VERT ET OUVRAGE NATUREL DE RETENTION D’EAUX PLUVIALES SUR LE CARREFOUR MAILLOL, EXECUTION DE DECISION DE JUSTICE, APPROBATION DU LOTISSEMENT COMMUNAL « LA VARNEDE », REVISION du POS de ST CYPRIEN., BILAN DE LA CONCERTATION SUR LES ETUDES PREALABLES A L’OPERATION RELATIVE A L’EXTENSION DE LA ZONE D’HABITAT RESIDENTIEL CONDUISANT A L’OUVERTURE A L’URBANISATION DE 8 Ha 5 a et 32 ca ET LA 7ème MODIFICATION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS APPROUVE LE 24 FEVRIER 1993 ET ARRET DEFINITIF DU PROJET., AUTORISATION REQUISE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (eaux et milieux aquatiques) POUR L’URBANISATION DU QUARTIER NORD OUEST DE LA COMMUNE DE LATOUR BAS ELNE, ACCEPTATION D’UN LEGS, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 31/03/2003
  VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 – Commune, TE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 – Budgets Annexes, VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 – POMPES FUNEBRES, APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL, AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2002 BUDGET « COMMUNE », AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2002 BUDGET « PRADE II », b.- AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2002 BUDGET « PRADE III», AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2002 BUDGET « POMPES FUNEBRES », VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2003, VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2003 – BUDGETS ANNEXES, VOTE DU BUDGET POMPES FUNEBRES 2003, VOTE DU BUDGET PRIMITIF du LOTISSEMENT DU STADE DE LA PLAGE, BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS OPEREES EN 2002, Cession de terrains de Saint Cyprien, situés à LATOUR BAS ELNE, Cession au Département des P.O. de terrains au Lieu-dit « Las Veilles », Cession d’un ténement au Lotissement Las Clottes, Cession de la Parcelle AO n°18- Ancien siège du Rugby à XIII, Cession des parcelles du Lotissement « Le Parc de la Prade », Exercice du droit de préemption urbain sur un immeuble situé 9 rue Duhamel pour l’amélioration du centre-ville ancien, Acquisition d’un tènement issu de l’immeuble cadastré Section AH N° 859 pour l’aménagement du giratoire au Cami de la Mar, Acquisition d’un tènement issu d’une parcelle située dans le périmètre du lotissement communal « LE PARC DE LA PRADE » pour régularisation, Acquisition d’un parking situé dans la Copropriété « Les Oliviers » pour régularisation, Acquisition d’un terrain pour intégration dans le domaine public communal Rue Jean Richepin, Acquisition des bâtiments de la cave coopérative pour améliorer le stationnement à proximité du centre du village, Acquisition par la Commune d’équipements présentant un caractère public et intégration dans le domaine public communal, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE, 2ème PHASE, APPROBATION DU MARCHE D’AMENAGEMENT ET D’AMELIORATION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DES FEUX TRICOLORES, APPROBATION DU MARCHE DE FOURNITURE DE MATERIEL POUR L’ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX, REALISATION DU LOTISSEMENT COMMUNAL AU STADE DE LA PLAGE, REAMENAGEMENT du JARDIN de l’EGLISE et REFECTION DE LA FAçADE DE L’EGLISE, RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC PAR QUARTIER à ST CYPRIEN PLAGE, FOURNITURE DE REPAS DES CANTINES SCOLAIRES, FORMATION DES ELUS LOCAUX, DETERMINATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, REENSABLEMENT DE LA PLAGE DANS LE CADRE DES TRAVAUX CONTRE L’EROSION – DESIGNATION DU MAITRE D’ŒUVRE, TAXES D’URBANISME – REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD, ADAPTATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR, CONVENTION COMMUNE – COMMUNAUTE DE COMMUNES - LOCATION DE MATERIELS, PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’HEBERGEMENT d’un Photographe, MISSION LOCALE D’INSERTION ROUSSILLON – COTISATION 2003, RESILIATION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION du Domaine PUBLIC – Mr COUVREUR, RESILIATION D’une CONVENTION d’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Mr ORTOLA, RESILIATION D’une CONVENTION d’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – Mr COLOMINES, CRECHE DE SAINT CYPRIEN – AVENANT à la CONVENTION « PRESTATION DE SERVICE », PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE – APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION, CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE A ST.CYPRIEN PLAGE – DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT, AMENAGEMENT DE L’ANCIENNE GENDARMERIE, MISE à DISPOSITION D’UN AGENT AU SDIS, CESSION D’UN SOUS-TRAITE D’EXPLOITATION DE PLAGE, CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE MEDIATHEQUE LOT n°8 : CHAUFFAGE, CLIMATISATION, VMC, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE,
séance du 24/03/2003
  VOTE DES TAUX 2003
séance du 05/02/2003
  DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE, CREATION D’UN CENTRE D’ART CONTEMPORAIN 1ère tranche – Approbation du DCE, EXTENSION DE L’ECOLE MATERNELLE « René et Noélie MET » - APPROBATION DU DCE, CONSTRUCTION D’UN BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS – APPROBATION DU DCE, AMENAGEMENT DU QUARTIER DES RUES DE BAIF, INGRES ET COURBET APPROBATION DU DCE, CINQUIEME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME, OUVERTURE A L’URBANISATION – ZONE 3NA lieudit « LA SOLE VERDE CONCERTATION AU TITRE DE L’ARTICLE L.300-2 DU CODE DE L’URBANISME,DENOMINATION DE RUES, COMPTE RENDU DU DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT (Révision du POS), INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL, SUBVENTIONS ASSOCIATIONS, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, CENTRE AERE – BATIMENT A USAGE DE RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS – Demande de Subvention au titre de la DGE 2OO3, PARCOURS SPORTIF / DEMANDE DE SUBVENTION, REVERSEMENT DE DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES, Convention de Gestion du Centre de Loisirs sans Hébergement – Année 2003, LOTISSEMENT COMMUNAL « LA VARNEDE » - CONVENTION RELATIVE AUX INSTALLATIONS DE TELECOMMUNICATIONS, EXPLOITATION D’UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC, PRISE EN CHARGE DE L’HEBERGEMENT D’UN ARTISTE, CREATION D’UN EMPLOI DE CABINET, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN POSTE DE SECOURS ECOLEM, INFORMATISATION DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – DEMANDE DE SUBVENTION à la DRAC, AMELIORATION DE LA VOIRIE ET DE L’ASSAINISSEMENT PLUVIAL : LOT N° 1 – Avenant n° 1 au marché passé avec l’entreprise FABRE et fils, CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 16/12/2002
  OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE, AUTORISATION D’ENGAGER, de LIQUIDER et de MANDATER des DEPENSES D’INVESTISSEMENT, VIREMENTS DE CREDITS, AMENAGEMENT DU CAMPING BOSC d’EN ROUG/1ERE TRANCHE, DEMANDE DE SUBVENTION à la REGION POUR L’ACQUISITION D’UN POSTE DE SECOURS, GESTION DES CAMPINGS MUNICIPAUX, DESIGNATION DES DELEGUES au CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA REGIE DES CAMPINGS, ACQUISITION DES BATIMENTS DE LA CAVE COOPERATIVE, MODIFICATION DES TARIFS RESTAURATION DE LA CRECHE, RECRUTEMENT DE NON TITULAIRES, MISE A DISPOSITION D’AGENTS COMMUNAUX AUPRES DE L’EPIC OFFICE DU TOURISME, RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL A L’EPIC PORT, MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, APPROBATION DU D.C.E / FOURNITURE DE MATERIEL POUR L’ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX, APPROBATION DU D.C.E / FOURNITURE DE REPAS DES CANTINES SCOLAIRES, APPROBATION DU DCE / AMENAGEMENT DE SANITAIRES ET DE VESTIAIRES SUR LA PLAINE DE JEUX DES CAPELLANS, CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE,
séance du 27/11/2002
  REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS de la Ville de SAINT-CYPRIEN, FILIERE ADMINISTRATIVE, FILIERE TECHNIQUE, FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE, FILIERE CULTURELLE, FILIERE SPORTIVE, FILIERE POLICE, MINI-GOLF, MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DE LA CRECHE ET DE LA HALTE GARDERIE, RESILIATION de la CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, MISE à DISPOSITION D’UN EDUCATEUR SPORTIF à INTERSPORT, DESIGNATION D’UN MEMBRE SUPPLEMENTAIRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE A. et J. OLIBO, CALAMITES AGRICOLES – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION, CONVENTION COMMUNE / Mr Hubert CASTEILTORT, GESTION DES CAMPINGS MUNICIPAUX EN REGIE DIRECTE, VIREMENTS DE CREDITS, NOUVEAUX TARIFS DES SERVICES PUBLICS, SUBVENTION RUGBY à XIII, PRODUITS IRRECOUVRABLES, MODIFICATION DES RESULTATS du COMPTE ADMINISTRATIF 2001 SUITE à CONVERSION EN EURO, REALISATION DE SANITAIRES, VESTIAIRES ET SIEGES SOCIAUX AU TERRAIN GRILLAGE DES CAPELLANS, CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE, AVENANT N° 1 PASSE AVEC MONSIEUR JACQUES OUTIER, ARCHITECTE, POUR LE MARCHE D’ARCHITECTURE ET D’INGENIERIE POUR L’EXTENSION DE L’ECOLE MET., AVENANT N° 1 PASSE AVEC MONSIEUR JACQUES OUTIER, ARCHITECTE, POUR LE MARCHE D’ARCHITECTURE ET D’INGENIERIE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE CANTINE SCOLAIRE et CENTRE DE LOISIRS, AMENAGEMENT PAYSAGER DE LA PRADE!/ 2ème TRANCHE, AMENAGEMENT DU GYMNASE DES CAPELLANS EN SALLE POLYVALENTE – 2ème PHASE, APPROBATION DU D.C.E / AMENAGEMENT ET AMELIORATION DU RESEAU L’ECLAIRAGE PUBLIC ET DES FEUX TRICOLORES, APPROBATION DU DCE / RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC PAR QUARTIER A SAINT-CYPRIEN PLAGE, APPROBATION DU DCE / ECLAIRAGE D’UN STADE D’ENTRAINEMENT DE LA PLAINE DE JEUX DES CAPELLANS, PARTICIPATION POUR VOIRIE NOUVELLE, VENTE D’UN TENEMENT DE TERRAIN DU LOTISSEMENT LAS CLOTTES, CESSION DE LA PARCELLE AO 18, EFFACEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION – ECLAIRAGE PUBLIC ET TELEPHONE DE L’AVENUE DU ROUSSILLON, CESSION A LA COMMUNE POUR L’EURO SYMBOLIQUE DES EQUIPEMENTS PRESENTANT UN CARACTERE PUBLIC ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
séance du 02/10/2002
  DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS MUNICIPAUX
séance du 22/08/2002
  DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS MUNICIPAUX, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES,ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CYCLO CLUB DE ST.CYPRIEN,
séance du 31/07/2002
  MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA HALTE GARDERIE, PARTENARIAT ENTRE LE Musée d’ART CONTEMPORAIN et le Collège Alice et Jean OLIBO, REDEFINITION DES NOUVELLES ORIENTATIONS PRECONISEES PAR L’AGENCE DE L’EAU, REVERSEMENT DES DONS ENREGISTRES LORS DES CEREMONIES, FORFAIT – ECOLE RAYMOND HENRI, CONVENTION COMMUNE / ORANGE France POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN EMPLACEMENT POUR L’IMPLANTATION D’EQUIPEMENTS TECHNIQUES, Convention cadre pour la commande de produits et services France TELECOM par Internet, PEPINIERE DEPARTEMENTALE – DEMANDE DE PLANTS, SEML GERICO – Approbation du rapport de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration, DELEGATION DU SERVICE PUBLIC des CAMPINGS MUNICIPAUX, DESIGNATION d’une COMMISSION de DELEGATION DE SERVICE PUBLIC pour effectuer le choix du gestionnaire des campings municipaux du Bosc d’En Roug et Al Fourty, ELECTIONS PRUD’HOMALES DU 11 DECEMBRE 2002 – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE, MODIFICATION DU PERIMETRE DE DEUX BUREAUX DE VOTE, CREATION D’UN SYNDICAT DE COMMUNES à VOCATIONS MULTIPLES, ATTRIBUTION DE SUBVENTION, PRISE EN CHARGE D’UNE CLASSE DECOUVERTE de l’ECOLE PRIMAIRE F. DESNOYER, MODIFICATION DES TARIFS DES SERVICES PUBLICS, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, CESSION DE TERRAIN à la COMMUNE pour l’euro symbolique, ACQUISITION D’UN PARKING POUR L’EURO SYMBOLIQUE, CESSION DE TERRAIN à la COMMUNE pour l’euro symbolique, CONSTRUCTION de VESTIAIRES et de SANITAIRES sur la PLAINE de JEUX des CAPELLANS – DEMANDE DE SUBVENTION, APPROBATION DU DCE / TRAVAUX DE FINITION AU LOTISSEMENT COMMUNAL LES RESIDENCES DE LA PRADE II, AMELIORATION DE L’EVACUATION DES EAUX DU CANAL DE L’AYGUAL, INSTAURATION DU PRINCIPE DE LA PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DES VOIES NOUVELLES ET DES RESEAUX SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL (P.V.N.R.), FRAIS DE DEPLACEMENT du JURY de l’ECOLE DE MUSIQUE,
séance du 19/06/2002
  AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, SURVEILLANCE DES PLAGES – EMPLOIS SAISONNIERS, CONVENTION PARTENARIALE avec L’ANPE, PRODUITS IRRECOUVRABLES, VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, CONSTRUCTION DU LOTISSEMENT DE LA VARNEDE, PROTECTION JURIDIQUE DU MAIRE ET DES ADJOINTS, DEBITS DE BOISSON – DROITS DE LICENCE EN EURO
séance du 30/05/2002
  AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, Approbation du contrat de délégation de service public pour la dévolution d’un soustraité de concession de plage, SURVEILLANCE DES PLAGES – EMPLOIS SAISONNIERS, INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS, FORMATION DES ELUS LOCAUX, DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU Conseil Municipal au sein de la FEDERATION DES STATIONS DU LITTORAL du L.R., VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES, LIGNE DE TRESORERIE – BUDGET ANNEXE DE LA PRADE, IMPLANTATION SAISONNIERE d’un « Maxi Aéro Trampolin » - Fixation de la Redevance, FIXATION de la REDEVANCE du STAND DE JEUX DE GRUES, LOCATION SAISONNIERE DE LA BOUTIQUE DU PORT, ACQUISITION D’UN TENEMENT ISSU DE L’IMMEUBLE CADASTRE SECTION AH n°859 APPARTENANT A M. VILLENAUD Jacques, AMENAGEMENT DU CHEMIN DU CIMETIERE ET DE LA RUE COURTELINE, MARCHE DE TELECOMMUNICATIONS, AMENAGEMENT GIRATOIRE MAILLOL, AMENAGEMENT DES ALLEES DU CIMETIERE NEUF – AMENAGEMENT D’UNE VOIE RELIANT LA RUE ARAGO AU ROND-POINT DE LA RD40 ET D’UN MAIL PIETONNIER LE LONG DE LA CRECHE, TRAVAUX DE VOIRIE SUR LA COMMUNE, MARCHE PUBLIC de MAITRISE D’ŒUVRE – ECLAIRAGE des STADES d’ENTRAINEMENT sur la PLAINE DES JEUX, EXTENSION DE L’ECOLE MET – DEMANDE DE SUBVENTION, INDEMNISATION DU JURY DE L’ECOLE DE MUSIQUE, PRISE EN CHARGE DE LA VISITE PEDAGOGIQUE DES CLASSES, l’Ecole Alain, à la Cité de l’Espace à TOULOUSE
séance du 24/04/2002
  MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS, INTERVENTION EN FAVEUR DU LOGEMENT SOCIAL, STATUTS de la Régie du Port de SAINT-CYPRIENCONVENTION, AUGMENTATION DE CREDITS, FEU D’ARTIFICE DU 15 AOUT, Cession au DEPARTEMENT des terrains d’assiette du Collège
séance du 27/03/2002
  AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2001 BUDGET : COMMUNE, PRADE II, PRADE III, POMPES FUNEBRES, VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2002 - COMMUNE, SUBVENTIONS ASSOCIATIONS, AMENAGEMENT ET EQUIPEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE, RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE VILLERASE, PROJET D’AMENAGEMENT et de DEVELOPPEMENT DURABLE dans le cadre de la révision du PLU, MISE AUX NORMES DES FEUX TRICOLORES, CONSTRUCTION de VESTIAIRES et SANITAIRES sur LA PLAINE DES JEUX DES CAPELLANS, EXTENSION DU PERIMETRE DE LA Communauté d’Agglomération TETMEDITERRANEE – COMPOSITION DU CONSEIL de COMMUNAUTé
séance du 20/03/2002
  VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001 - COMMUNE, APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL, VOTE DES TAUX 2002, BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS DE L’ANNEE 2001, CONSTRUCTION d’UNE BIBLIOTHEQUE, CENTRE AERE – BATIMENT à USAGE de RESTAURATION ET DE CENTRE DE LOISIRS,OUVERTURE d’UN POSTE D’ENSEIGNANT à L’ECOLE DESNOYER, GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE MUNICIPALE, MODALITES DE PAIEMENT DES REDEVANCES DU CHAMP DE FOIRE, DESAMIANTAGE des BATIMENTS SITUES SUR LES TERRAINS ACHETES à L’APEAJH, MISSION LOCALE D’INSERTION – COTISATION 2002,
séance du 31/01/2002
  DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE, SUBVENTIONS ASSOCIATIONS, Programme d’aménagement en vue de la protection du littoral de ST CYPRIEN – APPROBATION du DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE, REALISATION DE 3 COURTS DE TENNIS EN GAZON SYNTHETIQUE, VENTE DE TERRAINS, RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC PAR QUARTIER – 2ème TRANCHE – MAITRISE D’ŒUVRE, CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE à ST CYPRIEN PLAGE, TAXE DE SEJOUR FORFAITAIRE, MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’ŒUVRE – ECLAIRAGE DES STADES d’ENTRAINEMENT SUR LA PLAINE DES JEUX, CONVENTION COMMUNE – ASSOCIATIONS.
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